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RUAULT MAURICE

Active
Siren328 673 611Entrepreneur individuel50640 LE TEILLEULCréée le 15 septembre 1983

0150Z · Culture et élevage associés

RUAULT MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 1983, identifié par le SIREN 328 673 611. Le siège social de l'entreprise se trouve LE DOMAINE Sainte-Marie-du-Bois, 50640 Le Teilleul. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de RUAULT MAURICE

Dénomination
RUAULT MAURICE
SIREN
328 673 611
SIRET (siège)
328 673 611 00013
N° TVA intracommunautaire
FR34328673611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 673 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
15 septembre 1983
Siège social
LE DOMAINE Sainte-Marie-du-Bois, 50640, LE TEILLEUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUAULT MAURICE

Entreprise de travaux agricoles

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Établissements de RUAULT MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50640 LE TEILLEULSiègeActif

    328 673 611 00013 · ouvert le 15 septembre 1983 · NAF 0150Z

Conformité de RUAULT MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUAULT MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUAULT MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUAULT MAURICE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1983

Questions fréquentes sur RUAULT MAURICE

Quel est le numéro SIREN de RUAULT MAURICE ?

Le numéro SIREN de RUAULT MAURICE est 328 673 611. Le SIRET de son siège social est 328 673 611 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34328673611.

Où se situe le siège social de RUAULT MAURICE ?

Le siège social de RUAULT MAURICE est situé LE DOMAINE Sainte-Marie-du-Bois, 50640 Le Teilleul.

RUAULT MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, RUAULT MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUAULT MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUAULT MAURICE.