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RUAULTS JACQUES

Active
Siren393 394 051Entrepreneur individuel50560 GEFFOSSESCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 394 051, RUAULTS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée La Monderie, 50560 Geffosses. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de RUAULTS JACQUES

Dénomination
RUAULTS JACQUES
SIREN
393 394 051
SIRET (siège)
393 394 051 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43393394051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 394 051
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LA MONDERIE, 50560, GEFFOSSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUAULTS JACQUES

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RUAULTS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUAULTS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUAULTS JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50560 GEFFOSSESSiègeActif

    393 394 051 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de RUAULTS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUAULTS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUAULTS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUAULTS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUAULTS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUAULTS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUAULTS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur RUAULTS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de RUAULTS JACQUES ?

Le numéro SIREN de RUAULTS JACQUES est 393 394 051. Le SIRET de son siège social est 393 394 051 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43393394051.

Où se situe le siège social de RUAULTS JACQUES ?

Le siège social de RUAULTS JACQUES est situé La Monderie, 50560 Geffosses.

RUAULTS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, RUAULTS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUAULTS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUAULTS JACQUES.

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