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RUBAT GILBERT

Active
Siren427 530 183Entrepreneur individuel01800 FARAMANSCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 530 183, RUBAT GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé à Faramans (01800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de RUBAT GILBERT

Dénomination
RUBAT GILBERT
SIREN
427 530 183
SIRET (siège)
427 530 183 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10427530183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 530 183
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
01800, FARAMANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUBAT GILBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RUBAT GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUBAT GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUBAT GILBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 FARAMANSSiègeActif

    427 530 183 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de RUBAT GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUBAT GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUBAT GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUBAT GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUBAT GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUBAT GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUBAT GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur RUBAT GILBERT

Quel est le numéro SIREN de RUBAT GILBERT ?

Le numéro SIREN de RUBAT GILBERT est 427 530 183. Le SIRET de son siège social est 427 530 183 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10427530183.

Où se situe le siège social de RUBAT GILBERT ?

Le siège social de RUBAT GILBERT est situé 01800 Faramans.

RUBAT GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, RUBAT GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUBAT GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUBAT GILBERT.

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