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EARL CHANOZ

Active
Siren403 508 195Société civile01800 FARAMANSCréée le 16 juillet 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
183 k€

EARL CHANOZ est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 1996, identifiée par le SIREN 403 508 195. Elle est domiciliée 285 Che des Cordelieres, 01800 Faramans. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DOMINIQUE CHANOZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL CHANOZ

Dénomination
EARL CHANOZ
SIREN
403 508 195
SIRET (siège)
403 508 195 00027
N° TVA intracommunautaire
FR02403508195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 508 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
182 938,82 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 juillet 1996
Siège social
285 CHE DES CORDELIERES , 01800, FARAMANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL CHANOZ

Exploitation agricole polyculture élevage bovins

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Finances de EARL CHANOZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL CHANOZ

DC

DOMINIQUE CHANOZ

Gérant

En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2016

Anciens dirigeants (1)

MC

Mireille, Marinette né PRAT CHANOZ

Gérant(e) · de juillet 1996 à février 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL CHANOZ

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01800 FARAMANSSiègeActif

    403 508 195 00027 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0111Z

  • 01360 BRESSOLLESFermé

    403 508 195 00019 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL CHANOZ

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2016

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1996

  • Acte

Conformité de EARL CHANOZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL CHANOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL CHANOZ. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL CHANOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL CHANOZ

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : CHANOZ Dominique

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-07-16 · Début d'activité : 1996-07-01

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1996

Questions fréquentes sur EARL CHANOZ

Quel est le numéro SIREN de EARL CHANOZ ?

Le numéro SIREN de EARL CHANOZ est 403 508 195. Le SIRET de son siège social est 403 508 195 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02403508195.

Qui dirige EARL CHANOZ ?

EARL CHANOZ est dirigée par DOMINIQUE CHANOZ, gérant.

Où se situe le siège social de EARL CHANOZ ?

Le siège social de EARL CHANOZ est situé 285 Che des Cordelieres, 01800 Faramans.

EARL CHANOZ est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL CHANOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL CHANOZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL CHANOZ.

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