RUBBENS EMMANUEL
Active6820A · Location de logements
RUBBENS EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 1986, identifié par le SIREN 334 967 585. Elle est domiciliée Le Bourg, 16240 Villefagnan. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de RUBBENS EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- RUBBENS EMMANUEL
- SIREN
- 334 967 585
- SIRET (siège)
- 334 967 585 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR33334967585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 967 585
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 04 mars 1986
- Siège social
- LE BOURG, 16240, VILLEFAGNAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RUBBENS EMMANUEL
EBENISTERIE
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Établissements de RUBBENS EMMANUEL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 16240 VILLEFAGNANSiègeActif
334 967 585 00012 · ouvert le 04 mars 1986 · NAF 3109B
- 17000 LA ROCHELLEActif
334 967 585 00020 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 6820A
Conformité de RUBBENS EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUBBENS EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUBBENS EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUBBENS EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mars 1986
Marques déposées par RUBBENS EMMANUEL
INPIRUBBENS EMMANUEL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeTABLE KANGOUROO
N° 3269156 · Déposée le 19 janvier 2004 · Marque verbale
Classe 20 · expirée le 19 janvier 2014
- Marque expiréeLA VIE AUTREMENT PAR EMMANUEL RUBBENS
N° 3267628 · Déposée le 12 janvier 2004 · Marque semi-figurative
Classe 20 · expirée le 12 janvier 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur RUBBENS EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de RUBBENS EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de RUBBENS EMMANUEL est 334 967 585. Le SIRET de son siège social est 334 967 585 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33334967585.
Où se situe le siège social de RUBBENS EMMANUEL ?
Le siège social de RUBBENS EMMANUEL est situé Le Bourg, 16240 Villefagnan.
RUBBENS EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RUBBENS EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUBBENS EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUBBENS EMMANUEL.
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