RUE BRUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 k€
- Effectif
- Non publié
RUE BRUNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 1990, identifiée par le SIREN 352 668 941. Son siège social est situé RUE Rue Brune, 74130 Bonneville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JACQUES GUENON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de RUE BRUNE
INSEE- Dénomination
- RUE BRUNE
- SIREN
- 352 668 941
- SIRET (siège)
- 352 668 941 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR93352668941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 668 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 372,04 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 janvier 1990
- Siège social
- RUE Rue Brune, 74130, Bonneville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUE BRUNE
PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS.
Finances de RUE BRUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUE BRUNE
INSEEÉtablissements de RUE BRUNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74130 BonnevilleSiègeFermé
352 668 941 00011 · ouvert le 04 janvier 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de RUE BRUNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUE BRUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUE BRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUE BRUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUE BRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne RUE BRUNE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 06 juillet 2022 · N° 20/11798
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RUE BRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUE BRUNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 janvier 1990
Questions fréquentes sur RUE BRUNE
Quel est le numéro SIREN de RUE BRUNE ?
Le numéro SIREN de RUE BRUNE est 352 668 941. Le SIRET de son siège social est 352 668 941 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93352668941.
Qui dirige RUE BRUNE ?
RUE BRUNE est dirigée par JACQUES GUENON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RUE BRUNE ?
Le siège social de RUE BRUNE est situé RUE Rue Brune, 74130 Bonneville.
RUE BRUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, RUE BRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUE BRUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUE BRUNE.
Entreprises similaires
Même activité à Bonneville