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RUEFF BERNARD

Active
Siren449 050 517Entrepreneur individuel57670 FRANCALTROFFCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUEFF BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 449 050 517. Elle est domiciliée 60 rue de Dieuze, 57670 Francaltroff. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUEFF BERNARD

Dénomination
RUEFF BERNARD
SIREN
449 050 517
SIRET (siège)
449 050 517 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43449050517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 050 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
60 RUE DE DIEUZE, 57670, FRANCALTROFF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUEFF BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de RUEFF BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUEFF BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RUEFF BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57670 FRANCALTROFFSiègeActif

    449 050 517 00019 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0150Z

Documents juridiques de RUEFF BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUEFF BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUEFF BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUEFF BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUEFF BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUEFF BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUEFF BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur RUEFF BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RUEFF BERNARD ?

Le numéro SIREN de RUEFF BERNARD est 449 050 517. Le SIRET de son siège social est 449 050 517 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43449050517.

Où se situe le siège social de RUEFF BERNARD ?

Le siège social de RUEFF BERNARD est situé 60 rue de Dieuze, 57670 Francaltroff.

RUEFF BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RUEFF BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUEFF BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUEFF BERNARD.

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