RUEL JEAN-JACQUES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
RUEL JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1983, identifié par le SIREN 326 986 981. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 B rue des Aulnes Parc des Monts d Or, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de RUEL JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- RUEL JEAN-JACQUES
- SIREN
- 326 986 981
- SIRET (siège)
- 326 986 981 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR52326986981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 986 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 avril 1983
- Siège social
- 6 B RUE DES AULNES PARC DES MONTS D OR, 69410, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RUEL JEAN-JACQUES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de RUEL JEAN-JACQUES
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORSiègeFermé
326 986 981 00040 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6820B
- 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORFermé
326 986 981 00024 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 454H
- 69130 ECULLYFermé
326 986 981 00032 · ouvert le 06 mai 1999 · NAF 4334Z
Conformité de RUEL JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUEL JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUEL JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUEL JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1983
Questions fréquentes sur RUEL JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de RUEL JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de RUEL JEAN-JACQUES est 326 986 981. Le SIRET de son siège social est 326 986 981 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52326986981.
Où se situe le siège social de RUEL JEAN-JACQUES ?
Le siège social de RUEL JEAN-JACQUES est situé 6 B rue des Aulnes Parc des Monts d Or, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or.
RUEL JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, RUEL JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUEL JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUEL JEAN-JACQUES.
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