SCI CHAMPAGNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,3 M€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAMPAGNE est une SCI immatriculée le 28 septembre 1981 sous le numéro SIREN 322 722 240. Son siège social est situé 1 rue Pierre de Truchis de Lays, 69410 Champagne au Mont d Or. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Raphaëlle GUYON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CHAMPAGNE
INSEE- Dénomination
- SCI CHAMPAGNE
- SIREN
- 322 722 240
- SIRET (siège)
- 322 722 240 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR32322722240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 722 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 276 510 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 septembre 1981
- Siège social
- 1 RUE PIERRE DE TRUCHIS DE LAYS, 69410, CHAMPAGNE AU MONT D OR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAMPAGNE
l'acquisition de tous terrains ou immeubles à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel, sur toutes communes, la propriété, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres qui pourraient §tre apportés à la société ultérieurement ou acquis par elle -
Finances de SCI CHAMPAGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAMPAGNE
INSEEBODACCGérant
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE-EST
Autre
CREDIT AGRICOLE CENTRE-EST DEVELOPPEMENT IMMOBILIER
Autre
Anciens dirigeants (4)
n'est plus gérant. TESSON François-Xavier Philippe Marie nom d'usage : TESSON devient gérant GENSOLLEN
ROUSSELLE Stéphanie Lucienne Paulette nom d'usage · de septembre 2023 à juillet 2025
n'est plus gérant. ROUSSELLE Stéphanie Lucienne Paulette nom d'usage : GENSOLLEN devient gérant BUISSON
BUISSON Bernard nom d'usage · de janvier 2023 à septembre 2023
n'est plus gérant. BUISSON Bernard nom d'usage : BUISSON devient gérant DENIS
DENIS Nicolas nom d'usage · de novembre 2012 à janvier 2023
Georges devient gérant REVOLIER
REVOLIER Georges Marie Jean nom d'usage · de juillet 2008 à novembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAMPAGNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69410 CHAMPAGNE AU MONT D ORSiègeActif
322 722 240 00023 · ouvert le 01 septembre 1981 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAMPAGNE
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CHAMPAGNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMPAGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAMPAGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMPAGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMPAGNE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 29 juillet 2026 · N° 20/03203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 03 juin 2026 · N° 23/04326
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 19 mai 2026 · N° 2025F01950
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 04 mai 2026 · N° 24/00457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 avril 2026 · N° 2025J02748
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 24 avril 2026 · N° 23/01610
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux commercial
Décision du 24 avril 2026 · N° 23/00698
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 2 procéd. orales
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/02027
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00553
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00362
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 mars 2026 · N° 24-21.896
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 03 mars 2026 · N° 24/02737
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 26 février 2026 · N° 25/02654
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPEP Civil
Décision du 20 février 2026 · N° 24/02658
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 16 février 2026 · N° 25/01933
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 10 février 2026 · N° 25/01044
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 10 février 2026 · N° 24/01688
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 10 février 2026 · N° 24/00327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 04 février 2026 · N° 24/01133
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 03 février 2026 · N° 25/01117
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAMPAGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAMPAGNE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
TESSON François-Xavier Philippe Marie nom d'usage : TESSON n'est plus gérant. GUYON Raphaëlle Marie Batilde nom d'usage : GUYON devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
ROUSSELLE Stéphanie Lucienne Paulette nom d'usage : GENSOLLEN n'est plus gérant. TESSON François-Xavier Philippe Marie nom d'usage : TESSON devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
BUISSON Bernard nom d'usage : BUISSON n'est plus gérant. ROUSSELLE Stéphanie Lucienne Paulette nom d'usage : GENSOLLEN devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
DENIS Nicolas nom d'usage : DENIS n'est plus gérant. BUISSON Bernard nom d'usage : BUISSON devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
REVOLIER Georges Marie Jean nom d'usage : REVOLIER Georges n'est plus gérant. DENIS Nicolas nom d'usage : DENIS Nicolas devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST n'est plus gérant.REVOLIER Georges Marie Jean nom d'usage : REVOLIER Georges devient gérant..
- création
Date d'effet : 28 septembre 1981
Questions fréquentes sur SCI CHAMPAGNE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMPAGNE ?
Le numéro SIREN de SCI CHAMPAGNE est 322 722 240. Le SIRET de son siège social est 322 722 240 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32322722240.
Qui dirige SCI CHAMPAGNE ?
SCI CHAMPAGNE est dirigée par Raphaëlle GUYON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAMPAGNE ?
Le siège social de SCI CHAMPAGNE est situé 1 rue Pierre de Truchis de Lays, 69410 Champagne au Mont d Or.
SCI CHAMPAGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAMPAGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAMPAGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMPAGNE.
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