RUELLAN STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RUELLAN STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 1995, identifié par le SIREN 401 160 288. Le siège social de l'entreprise se trouve Gautrel, 22400 Lamballe-Armor. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de RUELLAN STEPHANE
INSEE- Dénomination
- RUELLAN STEPHANE
- SIREN
- 401 160 288
- SIRET (siège)
- 401 160 288 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR33401160288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 160 288
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 1995
- Siège social
- GAUTREL, 22400, LAMBALLE-ARMOR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUELLAN STEPHANE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de RUELLAN STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RUELLAN STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RUELLAN STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22400 LAMBALLE-ARMORSiègeActif
401 160 288 00015 · ouvert le 15 février 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de RUELLAN STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de RUELLAN STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUELLAN STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RUELLAN STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLAN STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUELLAN STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RUELLAN STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 1995
Questions fréquentes sur RUELLAN STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de RUELLAN STEPHANE ?
Le numéro SIREN de RUELLAN STEPHANE est 401 160 288. Le SIRET de son siège social est 401 160 288 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33401160288.
Où se situe le siège social de RUELLAN STEPHANE ?
Le siège social de RUELLAN STEPHANE est situé Gautrel, 22400 Lamballe-Armor.
RUELLAN STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, RUELLAN STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUELLAN STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLAN STEPHANE.
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