RUELLE BERNARD
Active9003B · Autre création artistique
RUELLE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 394 571 806. Son siège social est situé 3 rue Ferreuse, 02290 Vic-sur-Aisne. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de RUELLE BERNARD
INSEE- Dénomination
- RUELLE BERNARD
- SIREN
- 394 571 806
- SIRET (siège)
- 394 571 806 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83394571806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 571 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 3 RUE FERREUSE, 02290, VIC-SUR-AISNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RUELLE BERNARD
Autre création artistique
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Établissements de RUELLE BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 02290 VIC-SUR-AISNESiègeActif
394 571 806 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 9003B
- 02290 VIC-SUR-AISNEActif
394 571 806 00022 · ouvert le 08 janvier 2011 · NAF 0149Z
Conformité de RUELLE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUELLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUELLE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur RUELLE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de RUELLE BERNARD ?
Le numéro SIREN de RUELLE BERNARD est 394 571 806. Le SIRET de son siège social est 394 571 806 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83394571806.
Où se situe le siège social de RUELLE BERNARD ?
Le siège social de RUELLE BERNARD est situé 3 rue Ferreuse, 02290 Vic-sur-Aisne.
RUELLE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, RUELLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUELLE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLE BERNARD.
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