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RUELLE JEAN-DANIEL

Active
Siren392 947 669Entrepreneur individuel27150 HEBECOURTCréée le 01 octobre 1993

0150Z · Culture et élevage associés

RUELLE JEAN-DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1993, identifié par le SIREN 392 947 669. Le siège social de l'entreprise se trouve La Perelle, 27150 Hebecourt. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de RUELLE JEAN-DANIEL

Dénomination
RUELLE JEAN-DANIEL
SIREN
392 947 669
SIRET (siège)
392 947 669 00017
N° TVA intracommunautaire
FR79392947669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 947 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 octobre 1993
Siège social
LA PERELLE, 27150, HEBECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUELLE JEAN-DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de RUELLE JEAN-DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27150 HEBECOURTSiègeActif

    392 947 669 00017 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 0150Z

Conformité de RUELLE JEAN-DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUELLE JEAN-DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUELLE JEAN-DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUELLE JEAN-DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1993

Questions fréquentes sur RUELLE JEAN-DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RUELLE JEAN-DANIEL ?

Le numéro SIREN de RUELLE JEAN-DANIEL est 392 947 669. Le SIRET de son siège social est 392 947 669 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79392947669.

Où se situe le siège social de RUELLE JEAN-DANIEL ?

Le siège social de RUELLE JEAN-DANIEL est situé La Perelle, 27150 Hebecourt.

RUELLE JEAN-DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUELLE JEAN-DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUELLE JEAN-DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUELLE JEAN-DANIEL.