RUET JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
RUET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 1980, identifié par le SIREN 320 467 178. Le siège social de l'entreprise se trouve à Salles-Arbuissonnas-Beaujolais (69460). RUET JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de RUET JEAN
INSEE- Dénomination
- RUET JEAN
- SIREN
- 320 467 178
- SIRET (siège)
- 320 467 178 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR14320467178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 467 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 03 décembre 1980
- Siège social
- 69460, SALLES-ARBUISSONNAS-BEAUJOLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUET JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de RUET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69460 SALLES-ARBUISSONNAS-BEAUJOLAISSiègeActif
320 467 178 00010 · ouvert le 03 décembre 1980 · NAF 0121Z
Conformité de RUET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 décembre 1980
Questions fréquentes sur RUET JEAN
Quel est le numéro SIREN de RUET JEAN ?
Le numéro SIREN de RUET JEAN est 320 467 178. Le SIRET de son siège social est 320 467 178 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14320467178.
Où se situe le siège social de RUET JEAN ?
Le siège social de RUET JEAN est situé à Salles-Arbuissonnas-Beaujolais (69460).
RUET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, RUET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUET JEAN.
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