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RUET JEAN

Active
Siren401 032 248Entrepreneur individuel69460 SALLES-ARBUISSONNAS-BEAUJOLAISCréée le 01 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1993, identifié par le SIREN 401 032 248. Elle est domiciliée La Combe Arnoux, 69460 Salles-Arbuissonnas-Beaujolais. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de RUET JEAN

Dénomination
RUET JEAN
SIREN
401 032 248
SIRET (siège)
401 032 248 00015
N° TVA intracommunautaire
FR33401032248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 032 248
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 mai 1993
Siège social
LA COMBE ARNOUX, 69460, SALLES-ARBUISSONNAS-BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUET JEAN

Culture de la vigne

Finances de RUET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUET JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RUET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69460 SALLES-ARBUISSONNAS-BEAUJOLAISSiègeActif

    401 032 248 00015 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de RUET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1993

Questions fréquentes sur RUET JEAN

Quel est le numéro SIREN de RUET JEAN ?

Le numéro SIREN de RUET JEAN est 401 032 248. Le SIRET de son siège social est 401 032 248 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33401032248.

Où se situe le siège social de RUET JEAN ?

Le siège social de RUET JEAN est situé La Combe Arnoux, 69460 Salles-Arbuissonnas-Beaujolais.

RUET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUET JEAN.

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