RUET MICHEL
ActiveRUET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 301 585 410. Elle est domiciliée Corcelette, 69910 Villie Morgon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de RUET MICHEL
INSEE- Dénomination
- RUET MICHEL
- SIREN
- 301 585 410
- SIRET (siège)
- 301 585 410 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR91301585410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 301 585 410
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- -
- Siège social
- CORCELETTE, 69910, VILLIE MORGON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUET MICHEL
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Établissements de RUET MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69910 VILLIE MORGONSiègeFermé
301 585 410 00014 · NAF 011G
Conformité de RUET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur RUET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de RUET MICHEL ?
Le numéro SIREN de RUET MICHEL est 301 585 410. Le SIRET de son siège social est 301 585 410 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91301585410.
Où se situe le siège social de RUET MICHEL ?
Le siège social de RUET MICHEL est situé Corcelette, 69910 Villie Morgon.
RUET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RUET MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUET MICHEL.
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