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RUET MICHEL

Active
Siren301 585 410Entrepreneur individuel69910 VILLIE MORGON

RUET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 301 585 410. Elle est domiciliée Corcelette, 69910 Villie Morgon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de RUET MICHEL

Dénomination
RUET MICHEL
SIREN
301 585 410
SIRET (siège)
301 585 410 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91301585410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 585 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
-
Siège social
CORCELETTE, 69910, VILLIE MORGON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUET MICHEL

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Établissements de RUET MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69910 VILLIE MORGONSiègeFermé

    301 585 410 00014 · NAF 011G

Conformité de RUET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur RUET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de RUET MICHEL ?

Le numéro SIREN de RUET MICHEL est 301 585 410. Le SIRET de son siège social est 301 585 410 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91301585410.

Où se situe le siège social de RUET MICHEL ?

Le siège social de RUET MICHEL est situé Corcelette, 69910 Villie Morgon.

RUET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUET MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUET MICHEL.