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RUFFAULT SEBASTIEN

Active
Siren908 052 459Entrepreneur individuel22230 MERDRIGNACCréée le 01 janvier 2022

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RUFFAULT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2022 sous le numéro SIREN 908 052 459. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Poilhatre, 22230 Merdrignac. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).

Fiche d'identité de RUFFAULT SEBASTIEN

Dénomination
RUFFAULT SEBASTIEN
SIREN
908 052 459
SIRET (siège)
908 052 459 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77908052459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 052 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
1 POILHATRE, 22230, MERDRIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFAULT SEBASTIEN

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Établissements de RUFFAULT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22230 MERDRIGNACSiègeActif

    908 052 459 00017 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0113Z

Conformité de RUFFAULT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFAULT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFAULT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUFFAULT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur RUFFAULT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de RUFFAULT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de RUFFAULT SEBASTIEN est 908 052 459. Le SIRET de son siège social est 908 052 459 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77908052459.

Où se situe le siège social de RUFFAULT SEBASTIEN ?

Le siège social de RUFFAULT SEBASTIEN est situé 1 Poilhatre, 22230 Merdrignac.

RUFFAULT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFAULT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFAULT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFAULT SEBASTIEN.

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