RUFFEL ELISABETH

Active

Siren403 001 985Entrepreneur individuel04300 SIGONCECréée le 04 novembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 001 985, RUFFEL ELISABETH est un entrepreneur individuel créé le 4 novembre 1995. Elle est domiciliée rue de Montlaux, 04300 Sigonce. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de RUFFEL ELISABETH

INSEE

Dénomination: RUFFEL ELISABETH
SIREN: 403 001 985
SIRET (siège): 403 001 985 00015
N° TVA intracommunautaire: FR04403001985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 001 985
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 04 novembre 1995
Siège social: RUE DE MONTLAUX, 04300, SIGONCE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de RUFFEL ELISABETH

Autre création artistique

Finances de RUFFEL ELISABETH

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUFFEL ELISABETH

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUFFEL ELISABETH

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

04300 SIGONCESiègeActif
403 001 985 00015 · ouvert le 04 novembre 1995 · NAF 9003B
83400 HYERESActif
403 001 985 00023 · ouvert le 18 novembre 2016 · NAF 4799A

Documents juridiques de RUFFEL ELISABETH

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUFFEL ELISABETH

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFEL ELISABETH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUFFEL ELISABETH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFEL ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFEL ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUFFEL ELISABETH

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 04 novembre 1995

Questions fréquentes sur RUFFEL ELISABETH

Quel est le numéro SIREN de RUFFEL ELISABETH ?

Le numéro SIREN de RUFFEL ELISABETH est 403 001 985. Le SIRET de son siège social est 403 001 985 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04403001985.

Où se situe le siège social de RUFFEL ELISABETH ?

Le siège social de RUFFEL ELISABETH est situé rue de Montlaux, 04300 Sigonce.