RUFFET SEBASTIEN
Active9003B · Autre création artistique
RUFFET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2011 sous le numéro SIREN 530 341 379. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Heyler, 67720 Hoerdt. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de RUFFET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- RUFFET SEBASTIEN
- SIREN
- 530 341 379
- SIRET (siège)
- 530 341 379 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR79530341379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 341 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 février 2011
- Siège social
- 15 RUE HEYLER, 67720, HOERDT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RUFFET SEBASTIEN
Autre création artistique
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Établissements de RUFFET SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67720 HOERDTSiègeActif
530 341 379 00028 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003B
- 67000 STRASBOURGFermé
530 341 379 00010 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 9003B
Conformité de RUFFET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUFFET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUFFET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2011
Questions fréquentes sur RUFFET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de RUFFET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de RUFFET SEBASTIEN est 530 341 379. Le SIRET de son siège social est 530 341 379 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79530341379.
Où se situe le siège social de RUFFET SEBASTIEN ?
Le siège social de RUFFET SEBASTIEN est situé 15 rue Heyler, 67720 Hoerdt.
RUFFET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, RUFFET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUFFET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFET SEBASTIEN.
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