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RUFFET SEBASTIEN

Active
Siren530 341 379Entrepreneur individuel67720 HOERDTCréée le 01 février 2011

9003B · Autre création artistique

RUFFET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2011 sous le numéro SIREN 530 341 379. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Heyler, 67720 Hoerdt. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de RUFFET SEBASTIEN

Dénomination
RUFFET SEBASTIEN
SIREN
530 341 379
SIRET (siège)
530 341 379 00028
N° TVA intracommunautaire
FR79530341379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 341 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 février 2011
Siège social
15 RUE HEYLER, 67720, HOERDT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUFFET SEBASTIEN

Autre création artistique

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Établissements de RUFFET SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67720 HOERDTSiègeActif

    530 341 379 00028 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003B

  • 67000 STRASBOURGFermé

    530 341 379 00010 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 9003B

Conformité de RUFFET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUFFET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2011

Questions fréquentes sur RUFFET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de RUFFET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de RUFFET SEBASTIEN est 530 341 379. Le SIRET de son siège social est 530 341 379 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79530341379.

Où se situe le siège social de RUFFET SEBASTIEN ?

Le siège social de RUFFET SEBASTIEN est situé 15 rue Heyler, 67720 Hoerdt.

RUFFET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFET SEBASTIEN.