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RUFFIER JEAN

Active
Siren444 515 696Entrepreneur individuel74210 FAVERGES-SEYTHENEXCréée le 20 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUFFIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 2001 sous le numéro SIREN 444 515 696. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Esserts Rn 508, 74210 Faverges-Seythenex. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de RUFFIER JEAN

Dénomination
RUFFIER JEAN
SIREN
444 515 696
SIRET (siège)
444 515 696 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24444515696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 515 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2001
Siège social
LES ESSERTS RN 508, 74210, FAVERGES-SEYTHENEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUFFIER JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de RUFFIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUFFIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUFFIER JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74210 FAVERGES-SEYTHENEXSiègeActif

    444 515 696 00011 · ouvert le 20 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de RUFFIER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUFFIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUFFIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUFFIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUFFIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUFFIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUFFIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2001

Questions fréquentes sur RUFFIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de RUFFIER JEAN ?

Le numéro SIREN de RUFFIER JEAN est 444 515 696. Le SIRET de son siège social est 444 515 696 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24444515696.

Où se situe le siège social de RUFFIER JEAN ?

Le siège social de RUFFIER JEAN est situé Les Esserts Rn 508, 74210 Faverges-Seythenex.

RUFFIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUFFIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUFFIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUFFIER JEAN.

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