Ruivet Sébastien

Active

Siren980 095 301Entrepreneur individuel74970 Marignier

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 980 095 301, Ruivet Sébastien est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 6 AV de la plaine 2ème étage à droite fond du couloir, 74970 Marignier. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de Ruivet Sébastien

INSEE

Dénomination: Ruivet Sébastien
SIREN: 980 095 301
SIRET (siège): 980 095 301 00019
N° TVA intracommunautaire: FR90980095301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 980 095 301
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: -
Siège social: 6 AV de la plaine 2ème étage à droite fond du couloir, 74970, Marignier
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Ruivet Sébastien

Location studio meublé en LMNP

Finances de Ruivet Sébastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Ruivet Sébastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Ruivet Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74970 MarignierSiègeActif
980 095 301 00019 · ouvert le 28 juin 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de Ruivet Sébastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Ruivet Sébastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Ruivet Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Ruivet Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Ruivet Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Ruivet Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Ruivet Sébastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création

Questions fréquentes sur Ruivet Sébastien

Quel est le numéro SIREN de Ruivet Sébastien ?

Le numéro SIREN de Ruivet Sébastien est 980 095 301. Le SIRET de son siège social est 980 095 301 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90980095301.

Où se situe le siège social de Ruivet Sébastien ?

Le siège social de Ruivet Sébastien est situé 6 AV de la plaine 2ème étage à droite fond du couloir, 74970 Marignier.