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RUSCAL BATIMENT

Active
Siren410 837 512SARL92170 VANVESCréée le 15 février 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 837 512, RUSCAL BATIMENT est une SARL créée le 15 février 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 R Rabelais, 92170 Vanves. L'entreprise déclare le code NAF 452A comme activité principale.

Fiche d'identité de RUSCAL BATIMENT

Dénomination
RUSCAL BATIMENT
SIREN
410 837 512
SIRET (siège)
410 837 512 00000
N° TVA intracommunautaire
FR90410837512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 837 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
15 février 1997
Siège social
4 R RABELAIS, 92170, VANVES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de RUSCAL BATIMENT

TOUS TRAVAUX DE GROS OEUVRE ET DE SECOND OEUVRE AU TITRE D'ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT

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Finances de RUSCAL BATIMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RUSCAL BATIMENT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RUSCAL BATIMENT

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 92170 VANVESSiègeActif

    410 837 512 00000 · ouvert le 05 février 1997

  • 92170 VANVESFermé

    410 837 512 00012 · ouvert le 05 février 1997 · NAF 452A

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé

    410 837 512 00020 · ouvert le 15 février 1997 · NAF 452A

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé

    410 837 512 00038 · ouvert le 06 septembre 2002 · NAF 452A

Documents juridiques de RUSCAL BATIMENT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 03 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 10 février 1997

  • Acte

Comptes annuels de RUSCAL BATIMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSCAL BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSCAL BATIMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSCAL BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RUSCAL BATIMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RUSCAL BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSCAL BATIMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1997

Questions fréquentes sur RUSCAL BATIMENT

Quel est le numéro SIREN de RUSCAL BATIMENT ?

Le numéro SIREN de RUSCAL BATIMENT est 410 837 512. Le SIRET de son siège social est 410 837 512 00000. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90410837512.

Où se situe le siège social de RUSCAL BATIMENT ?

Le siège social de RUSCAL BATIMENT est situé 4 R Rabelais, 92170 Vanves.

RUSCAL BATIMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSCAL BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSCAL BATIMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSCAL BATIMENT.

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