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RUSTAN JEAN

Active
Siren313 905 242Entrepreneur individuel63610 BESSE-ET-SAINT-ANASTAISECréée le 13 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUSTAN JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 septembre 1995 sous le numéro SIREN 313 905 242. Elle est domiciliée 8 Mte de Chaudefour Super Besse, 63610 Besse-et-Saint-Anastaise. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de RUSTAN JEAN

Dénomination
RUSTAN JEAN
SIREN
313 905 242
SIRET (siège)
313 905 242 00027
N° TVA intracommunautaire
FR65313905242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 905 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 septembre 1995
Siège social
8 MTE DE CHAUDEFOUR SUPER BESSE, 63610, BESSE-ET-SAINT-ANASTAISE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RUSTAN JEAN

Location de logements

Finances de RUSTAN JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSTAN JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSTAN JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 63610 BESSE-ET-SAINT-ANASTAISESiègeActif

    313 905 242 00027 · ouvert le 13 septembre 1995 · NAF 6820A

  • 63790 MUROLFermé

    313 905 242 00035 · ouvert le 14 juin 1996 · NAF 923H

  • 63790 MUROLFermé

    313 905 242 00043 · ouvert le 21 mai 1998 · NAF 522P

Documents juridiques de RUSTAN JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSTAN JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSTAN JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSTAN JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSTAN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSTAN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSTAN JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 1995

Questions fréquentes sur RUSTAN JEAN

Quel est le numéro SIREN de RUSTAN JEAN ?

Le numéro SIREN de RUSTAN JEAN est 313 905 242. Le SIRET de son siège social est 313 905 242 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65313905242.

Où se situe le siège social de RUSTAN JEAN ?

Le siège social de RUSTAN JEAN est situé 8 Mte de Chaudefour Super Besse, 63610 Besse-et-Saint-Anastaise.

RUSTAN JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSTAN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSTAN JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSTAN JEAN.

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