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RUSU DANIEL

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Siren790 346 423Entrepreneur individuel67600 MUTTERSHOLTZCréée le 28 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 346 423, RUSU DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 28 novembre 2012. Son siège social est situé 22 Rte des Tulipes, 67600 Muttersholtz. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUSU DANIEL

Dénomination
RUSU DANIEL
SIREN
790 346 423
SIRET (siège)
790 346 423 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90790346423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 346 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
28 novembre 2012
Siège social
22 RTE DES TULIPES, 67600, MUTTERSHOLTZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUSU DANIEL

Travaux de revêtement des sols et des murs

Finances de RUSU DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUSU DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUSU DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67600 MUTTERSHOLTZSiègeActif

    790 346 423 00011 · ouvert le 28 novembre 2012 · NAF 4333Z

Documents juridiques de RUSU DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUSU DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUSU DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUSU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUSU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUSU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUSU DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2012

Questions fréquentes sur RUSU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RUSU DANIEL ?

Le numéro SIREN de RUSU DANIEL est 790 346 423. Le SIRET de son siège social est 790 346 423 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90790346423.

Où se situe le siège social de RUSU DANIEL ?

Le siège social de RUSU DANIEL est situé 22 Rte des Tulipes, 67600 Muttersholtz.

RUSU DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUSU DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUSU DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUSU DANIEL.

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