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RUXAN

Active
Siren442 631 636SCI34980 MONTFERRIER-SUR-LEZCréée le 03 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
90,0 k€
Effectif
Non publié

RUXAN est une SCI immatriculée le 3 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 631 636. Elle est domiciliée 127 Che du Pouget Chez Mme Pascal Severine, 34980 Montferrier-sur-Lez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SEVERINE PASCAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de RUXAN

Dénomination
RUXAN
SIREN
442 631 636
SIRET (siège)
442 631 636 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34442631636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 631 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juillet 2002
Siège social
127 CHE DU POUGET CHEZ MME PASCAL SEVERINE, 34980, MONTFERRIER-SUR-LEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUXAN

ACQUISITION ET GESTION D'UN BIEN IMMOBILIER.

Finances de RUXAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUXAN

SP

SEVERINE PASCAL

Gérant

Depuis la création (03 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de RUXAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34980 MONTFERRIER-SUR-LEZSiègeActif

    442 631 636 00010 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de RUXAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de RUXAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUXAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUXAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUXAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RUXAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RUXAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUXAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2002

Questions fréquentes sur RUXAN

Quel est le numéro SIREN de RUXAN ?

Le numéro SIREN de RUXAN est 442 631 636. Le SIRET de son siège social est 442 631 636 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34442631636.

Qui dirige RUXAN ?

RUXAN est dirigée par SEVERINE PASCAL, gérant.

Où se situe le siège social de RUXAN ?

Le siège social de RUXAN est situé 127 Che du Pouget Chez Mme Pascal Severine, 34980 Montferrier-sur-Lez.

RUXAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUXAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUXAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUXAN.

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