S B B C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
S B B C est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 2007, identifiée par le SIREN 499 745 743. Son siège social est situé 1077 Che de Barcelone, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SERGE BOYER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de S B B C
INSEE- Dénomination
- S B B C
- SIREN
- 499 745 743
- SIRET (siège)
- 499 745 743 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR03499745743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 745 743
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 août 2007
- Siège social
- 1077 CHE DE BARCELONE, 83470, SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de S B B C
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
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Finances de S B B C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de S B B C
INSEEÉtablissements de S B B C
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMESiègeActif
499 745 743 00025 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 6820B
- 13190 ALLAUCHFermé
499 745 743 00017 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de S B B C
INPIComptes annuels de S B B C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour S B B C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de S B B C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour S B B C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent S B B C. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/03997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 04 mai 2025 · N° 25/03606
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 06 mars 2025 · N° 25/01723
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 31 mai 2024 · N° 24/04486
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 05 mars 2024 · N° 24/01798
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 26 décembre 2023 · N° 23/09572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 15 décembre 2023 · N° 23/09270
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 28 février 2023 · N° 23/01606
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de S B B C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de S B B C
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Immatriculée le 2021-12-09 · Début d'activité : 2007-08-01
- création
Date d'effet : 30 août 2007
Questions fréquentes sur S B B C
Quel est le numéro SIREN de S B B C ?
Le numéro SIREN de S B B C est 499 745 743. Le SIRET de son siège social est 499 745 743 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03499745743.
Qui dirige S B B C ?
S B B C est dirigée par SERGE BOYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de S B B C ?
Le siège social de S B B C est situé 1077 Che de Barcelone, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.
S B B C est-elle toujours en activité ?
Oui, S B B C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
S B B C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour S B B C.
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