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S BROCARD

Active
Siren438 239 667SAS01630 Saint-Genis-PouillyCréée le 25 juin 2001
Chiffre d'affaires 2025
0 €
Résultat net 2025
293 k€−25,3 %
Capital social
27,2 k€
Effectif
Non publié

S BROCARD est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 239 667. Son siège social est situé 9 B RUE 9 B rue de Lyon Résidence les Helveties, 01630 Saint-Genis-Pouilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071D. En 2025, son chiffre d'affaires s'est élevé à 0 € pour un résultat net de 293 k€. Elle est dirigée par SEBASTIEN BROCARD, président de sas.

Fiche d'identité de S BROCARD

Dénomination
S BROCARD
SIREN
438 239 667
SIRET (siège)
438 239 667 00019
N° TVA intracommunautaire
FR25438239667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Bourg-en-Bresse 438 239 667
Greffe
Bourg-en-Bresse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
27 200 €
Code NAF / APE
1071D
Date de création
25 juin 2001
Siège social
9 B RUE 9 B rue de Lyon Résidence les Helveties, 01630, Saint-Genis-Pouilly
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de S BROCARD

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de S BROCARD

Fabrication et vente de tous produits de pâtisserie, viennoiserie, chocolaterie et confiserie - formation dans les domaines de la pâtisserie viennoiserie chocolaterie et confiserie. Vente de produits de boulangerie

Finances de S BROCARD

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
20250 €-293 k€0 €0 €---
2024--392 k€--758 k€1,2 M€-
2023--369 k€--716 k€1,2 M€-
2022--216 k€--547 k€1,1 M€-
2021--257 k€--682 k€1,4 M€-
20201,8 M€−7,1 %104 k€247 k€133 k€791 k€970 k€700 k€
20192,0 M€+7,4 %155 k€370 k€207 k€737 k€1,1 M€717 k€
20181,8 M€+0,3 %112 k€298 k€149 k€627 k€1,1 M€641 k€
20171,8 M€-207 k€448 k€275 k€635 k€1,3 M€578 k€
2016--202 k€--548 k€1,2 M€-

Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2025 · Bilan complet

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2025

Autonomie financière
56,1 %
Taux d’endettement
31,7 %
Ratio de liquidité
216,9 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires683 €0 €
Fonds commercial97 150 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage59 989 €0 €
Autres immobilisations corporelles300 785 €0 €
Autres immobilisations financières21 991 €0 €
TOTAL Actif immobilisé480 598 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements61 683 €0 €
Produits intermédiaires et finis247 108 €0 €
Stocks - marchandises2 469 €0 €
Clients et comptes rattachés27 598 €0 €
Autres créances32 717 €0 €
Valeurs mobilières de placement170 000 €0 €
Disponibilités180 162 €0 €
Charges constatées d'avance39 922 €0 €
TOTAL Actif circulant761 659 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 242 257 €0 €
Code CR3 735 €-

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel27 200 €0 €
Réserve légale3 200 €0 €
Autres réserves335 498 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE391 769 €0 €
TOTAL Capitaux propres757 667 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit257 459 €0 €
Emprunts et dettes financières divers3 160 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours3 062 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés89 725 €0 €
Dettes fiscales et sociales130 608 €0 €
Autres dettes575 €0 €
TOTAL Dettes484 590 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 242 257 €0 €
Code EG294 972 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires3 715 €0 €
Fonds commercial97 150 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage36 337 €0 €
Autres immobilisations corporelles275 550 €0 €
Immobilisations en cours9 150 €0 €
Autres immobilisations financières21 446 €0 €
TOTAL Actif immobilisé443 351 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements69 975 €0 €
Produits intermédiaires et finis232 068 €0 €
Stocks - marchandises2 892 €0 €
Clients et comptes rattachés18 322 €0 €
Autres créances36 281 €0 €
Valeurs mobilières de placement118 414 €0 €
Disponibilités267 792 €0 €
Charges constatées d'avance39 869 €0 €
TOTAL Actif circulant785 617 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 228 968 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel27 200 €0 €
Réserve légale3 200 €0 €
Autres réserves316 497 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE369 000 €0 €
TOTAL Capitaux propres715 897 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit240 608 €0 €
Emprunts et dettes financières divers1 144 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours3 078 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés99 890 €0 €
Dettes fiscales et sociales156 100 €0 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés11 651 €0 €
Autres dettes597 €0 €
TOTAL Dettes513 070 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 228 968 €0 €
Code EG320 966 €0 €
Code EH264 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires6 749 €-
Fonds commercial97 150 €-
Installations techniques, matériel et outillage27 428 €-
Autres immobilisations corporelles342 431 €-
Autres immobilisations financières20 959 €-
TOTAL Actif immobilisé494 718 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements59 421 €-
Produits intermédiaires et finis160 793 €-
Clients et comptes rattachés19 232 €-
Autres créances57 272 €-
Valeurs mobilières de placement118 251 €-
Disponibilités200 090 €-
Charges constatées d'avance36 000 €-
TOTAL Actif circulant651 062 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 145 781 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel27 200 €-
Réserve légale3 200 €-
Autres réserves300 359 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE216 137 €-
TOTAL Capitaux propres546 897 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit290 935 €-
Emprunts et dettes financières divers3 048 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours2 474 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés175 309 €-
Dettes fiscales et sociales115 272 €-
Autres dettes11 844 €-
TOTAL Dettes598 883 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 145 781 €-
Code EG356 392 €-
Code EH235 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires195 €-
Fonds commercial97 150 €-
Installations techniques, matériel et outillage18 297 €-
Autres immobilisations corporelles428 093 €-
Autres immobilisations financières20 607 €-
TOTAL Actif immobilisé564 343 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements34 121 €-
Produits intermédiaires et finis79 804 €-
Clients et comptes rattachés39 810 €-
Autres créances78 280 €-
Valeurs mobilières de placement363 865 €-
Disponibilités160 229 €-
Charges constatées d'avance39 501 €-
TOTAL Actif circulant795 612 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 359 956 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel27 200 €-
Réserve légale3 200 €-
Autres réserves394 068 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE257 170 €-
TOTAL Capitaux propres681 639 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit345 386 €-
Emprunts et dettes financières divers3 736 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours2 566 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés114 138 €-
Dettes fiscales et sociales183 789 €-
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés11 103 €-
Autres dettes17 595 €-
TOTAL Dettes678 317 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 359 956 €-
Code EG385 423 €-
Code EH283 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires2 516 €-
Fonds commercial97 150 €-
Installations techniques, matériel et outillage27 817 €-
Autres immobilisations corporelles339 970 €-
Immobilisations en cours4 309 €-
Autres immobilisations financières20 582 €-
TOTAL Actif immobilisé492 346 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements31 312 €-
Produits intermédiaires et finis61 965 €-
Clients et comptes rattachés21 116 €-
Autres créances46 102 €-
Valeurs mobilières de placement214 273 €-
Disponibilités79 642 €-
Charges constatées d'avance22 843 €-
TOTAL Actif circulant477 256 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif969 602 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel32 000 €-
Réserve légale3 200 €-
Autres réserves651 867 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE104 266 €-
TOTAL Capitaux propres791 333 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit17 326 €-
Emprunts et dettes financières divers1 391 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 372 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés63 540 €-
Dettes fiscales et sociales94 514 €-
Autres dettes124 €-
TOTAL Dettes178 269 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif969 602 €-
Code EG172 178 €-
Code EH206 €-

Compte de résultat

Poste20202019
Ventes de marchandises87 501 €-
Production vendue - biens1 728 366 €-
Production vendue - services5 591 €-
Chiffre d'affaires net1 821 459 €-
Production stockée−5 986 €-
Subventions d'exploitation20 333 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges9 545 €-
Autres produits42 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 845 393 €-
Achats de marchandises15 353 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements433 427 €-
Variation de stock (matières premières)8 083 €-
Autres achats et charges externes404 353 €-
Impôts, taxes et versements assimilés27 687 €-
Salaires et traitements557 465 €-
Charges sociales142 530 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations123 122 €-
Autres charges523 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 712 548 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION132 845 €-
Autres intérêts et produits assimilés321 €-
TOTAL Produits financiers321 €-
Intérêts et charges assimilées1 246 €-
TOTAL Charges financières1 246 €-
RÉSULTAT FINANCIER−924 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS131 920 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion7 707 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital63 245 €-
TOTAL Produits exceptionnels70 952 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion4 032 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital57 322 €-
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 308 €-
TOTAL Charges exceptionnelles63 662 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL7 289 €-
Impôts sur les bénéfices34 944 €-
TOTAL DES PRODUITS1 916 667 €-
TOTAL DES CHARGES1 812 401 €-
BÉNÉFICE OU PERTE104 266 €-
Code HP31 650 €-
Code A19 545 €-
Code A4364 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires6 050 €-
Fonds commercial97 150 €-
Installations techniques, matériel et outillage47 539 €-
Autres immobilisations corporelles444 889 €-
Autres immobilisations financières20 274 €-
TOTAL Actif immobilisé615 903 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements39 396 €-
Produits intermédiaires et finis67 952 €-
Clients et comptes rattachés26 314 €-
Autres créances55 905 €-
Valeurs mobilières de placement200 270 €-
Disponibilités96 186 €-
Charges constatées d'avance30 604 €-
TOTAL Actif circulant516 629 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 132 532 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel32 000 €-
Réserve légale3 200 €-
Autres réserves547 063 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE154 803 €-
TOTAL Capitaux propres737 067 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit151 893 €-
Emprunts et dettes financières divers2 085 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours992 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés135 890 €-
Dettes fiscales et sociales104 479 €-
Autres dettes124 €-
TOTAL Dettes395 465 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 132 532 €-
Code EG377 391 €-
Code EH172 €-

Compte de résultat

Poste20192018
Ventes de marchandises108 279 €-
Production vendue - biens1 848 412 €-
Production vendue - services4 373 €-
Chiffre d'affaires net1 961 065 €-
Production stockée−40 025 €-
Subventions d'exploitation2 959 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges13 162 €-
Autres produits72 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 937 235 €-
Achats de marchandises14 896 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements410 252 €-
Variation de stock (matières premières)3 919 €-
Autres achats et charges externes386 560 €-
Impôts, taxes et versements assimilés20 749 €-
Salaires et traitements581 355 €-
Charges sociales135 942 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations132 859 €-
Autres charges44 187 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 730 723 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION206 511 €-
Autres intérêts et produits assimilés270 €-
TOTAL Produits financiers270 €-
Intérêts et charges assimilées3 340 €-
TOTAL Charges financières3 340 €-
RÉSULTAT FINANCIER−3 070 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS203 441 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion1 656 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital240 €-
TOTAL Produits exceptionnels1 896 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion6 876 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital240 €-
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 613 €-
TOTAL Charges exceptionnelles10 730 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−8 834 €-
Impôts sur les bénéfices39 803 €-
TOTAL DES PRODUITS1 939 402 €-
TOTAL DES CHARGES1 784 598 €-
BÉNÉFICE OU PERTE154 803 €-
Code HP15 700 €-
Code A113 162 €-
Code A443 929 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires7 364 €-
Fonds commercial97 150 €-
Installations techniques, matériel et outillage86 343 €-
Autres immobilisations corporelles492 459 €-
Autres immobilisations financières20 178 €-
TOTAL Actif immobilisé703 496 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements43 316 €-
Produits intermédiaires et finis107 977 €-
Clients et comptes rattachés21 566 €-
Autres créances172 066 €-
Disponibilités55 589 €-
Charges constatées d'avance32 251 €-
TOTAL Actif circulant432 767 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 136 263 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel32 000 €-
Réserve légale3 200 €-
Autres réserves479 956 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE112 107 €-
TOTAL Capitaux propres627 263 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit311 937 €-
Emprunts et dettes financières divers657 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés93 130 €-
Dettes fiscales et sociales102 418 €-
Autres dettes854 €-
TOTAL Dettes508 999 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 136 263 €-
Code EG357 466 €-
Code EH176 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Ventes de marchandises111 965 €-
Production vendue - biens1 713 183 €-
Production vendue - services1 349 €-
Chiffre d'affaires net1 826 498 €-
Production stockée−8 428 €-
Subventions d'exploitation11 022 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges42 673 €-
Autres produits248 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 872 013 €-
Achats de marchandises61 689 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements377 309 €-
Variation de stock (matières premières)13 875 €-
Autres achats et charges externes407 774 €-
Impôts, taxes et versements assimilés29 683 €-
Salaires et traitements510 350 €-
Charges sociales130 667 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations133 706 €-
Autres charges58 386 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 723 443 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION148 570 €-
Intérêts et charges assimilées5 920 €-
TOTAL Charges financières5 920 €-
RÉSULTAT FINANCIER−5 920 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS142 649 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital700 €-
TOTAL Produits exceptionnels700 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion11 564 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital872 €-
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 313 €-
TOTAL Charges exceptionnelles14 750 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−14 050 €-
Impôts sur les bénéfices16 491 €-
TOTAL DES PRODUITS1 872 713 €-
TOTAL DES CHARGES1 760 606 €-
BÉNÉFICE OU PERTE112 107 €-
Code HP15 200 €-
Code A142 673 €-
Code A458 252 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires4 465 €-
Fonds commercial97 150 €-
Installations techniques, matériel et outillage105 553 €-
Autres immobilisations corporelles566 839 €-
Autres immobilisations financières19 990 €-
TOTAL Actif immobilisé793 999 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements57 191 €-
Produits intermédiaires et finis116 406 €-
Avances et acomptes versés sur commandes5 285 €-
Clients et comptes rattachés17 705 €-
Autres créances79 455 €-
Disponibilités215 437 €-
Charges constatées d'avance27 203 €-
TOTAL Actif circulant518 685 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 312 684 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel32 000 €-
Réserve légale3 200 €-
Autres réserves393 168 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE206 788 €-
TOTAL Capitaux propres635 156 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit453 357 €-
Emprunts et dettes financières divers1 314 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours12 654 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés112 672 €-
Dettes fiscales et sociales92 789 €-
Autres dettes4 740 €-
TOTAL Dettes677 527 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 312 684 €-
Code EG371 870 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Ventes de marchandises78 581 €-
Production vendue - biens1 743 036 €-
Chiffre d'affaires net1 821 618 €-
Production stockée16 234 €-
Subventions d'exploitation7 572 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges20 658 €-
Autres produits332 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 866 415 €-
Achats de marchandises43 281 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements387 731 €-
Variation de stock (matières premières)−8 673 €-
Autres achats et charges externes374 282 €-
Impôts, taxes et versements assimilés22 826 €-
Salaires et traitements463 773 €-
Charges sociales114 188 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations134 107 €-
Autres charges59 735 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 591 253 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION275 162 €-
Intérêts et charges assimilées8 698 €-
TOTAL Charges financières8 698 €-
RÉSULTAT FINANCIER−8 698 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS266 463 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion11 668 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital26 236 €-
TOTAL Produits exceptionnels37 904 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion8 280 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital13 299 €-
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions548 €-
TOTAL Charges exceptionnelles22 128 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL15 775 €-
Impôts sur les bénéfices75 451 €-
TOTAL DES PRODUITS1 904 320 €-
TOTAL DES CHARGES1 697 531 €-
BÉNÉFICE OU PERTE206 788 €-
Code HP35 948 €-
Code A120 658 €-
Code A459 330 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires308 €-
Fonds commercial97 150 €-
Installations techniques, matériel et outillage130 139 €-
Autres immobilisations corporelles462 225 €-
Autres immobilisations financières7 240 €-
TOTAL Actif immobilisé697 063 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements48 517 €-
Produits intermédiaires et finis100 171 €-
Avances et acomptes versés sur commandes6 220 €-
Clients et comptes rattachés24 918 €-
Autres créances86 472 €-
Valeurs mobilières de placement101 800 €-
Disponibilités87 821 €-
Charges constatées d'avance13 250 €-
TOTAL Actif circulant469 172 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 166 236 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel32 000 €-
Réserve légale3 200 €-
Autres réserves311 295 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE201 872 €-
TOTAL Capitaux propres548 368 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit416 445 €-
Emprunts et dettes financières divers1 097 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours5 629 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés123 989 €-
Dettes fiscales et sociales69 852 €-
Autres dettes854 €-
TOTAL Dettes617 868 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 166 236 €-
Code EG286 633 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de S BROCARD

SB

SEBASTIEN BROCARD

Président de SAS

En poste depuis juin 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2014

SB

SEBASTIEN BROCARD

Président de SAS

En poste depuis juin 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de S BROCARD

4 établissements, dont 4 en activité.

  • 01630 Saint-Genis-PouillySiègeActif

    438 239 667 00019 · ouvert le 02 juillet 2001 · NAF 1071D

  • 01220 DIVONNE-LES-BAINSActif

    438 239 667 00027 · ouvert le 14 septembre 2006 · NAF 1071D

  • 01710 THOIRYActif

    438 239 667 00035 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 1071D

  • 01710 THOIRYActif

    438 239 667 00043 · ouvert le 05 décembre 2016 · NAF 1071D

Documents juridiques de S BROCARD

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de S BROCARD

S BROCARD a déposé les comptes annuels de 10 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

16 mars 2026

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

25 mars 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

15 mai 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

23 mars 2023

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

19 avril 2022

Comptes annuels 2020

Bilan complet

24 juin 2021

Comptes annuels 2019

Bilan complet

09 juillet 2020

Comptes annuels 2018

Bilan complet

10 avril 2019

Comptes annuels 2017

Bilan complet

12 juin 2018

Comptes annuels 2016

Confidentiel

Bilan complet

01 juin 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de S BROCARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour S BROCARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant S BROCARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de S BROCARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de S BROCARD

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : BROCARD Sébastien, Jean-André

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2001

Questions fréquentes sur S BROCARD

Quel est le numéro SIREN de S BROCARD ?

Le numéro SIREN de S BROCARD est 438 239 667. Le SIRET de son siège social est 438 239 667 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25438239667.

Qui dirige S BROCARD ?

S BROCARD est dirigée par SEBASTIEN BROCARD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de S BROCARD ?

S BROCARD a déclaré un chiffre d'affaires de 0 € sur l'exercice 2025, clos le 30 septembre 2025. Le résultat net de l'exercice est de 293 k€.

Où se situe le siège social de S BROCARD ?

Le siège social de S BROCARD est situé 9 B RUE 9 B rue de Lyon Résidence les Helveties, 01630 Saint-Genis-Pouilly.

S BROCARD est-elle toujours en activité ?

Oui, S BROCARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

S BROCARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour S BROCARD.