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S.C.E.A. DU PAS BAYARD

Active
Siren323 685 313Société civile55200 GEVILLECréée le 11 février 1982

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
135 k€

S.C.E.A. DU PAS BAYARD est une société civile immatriculée le 11 février 1982 sous le numéro SIREN 323 685 313. Son siège social est situé 16 B rue Mohan Gironville sous les Cotes, 55200 Geville. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). MARIE-DOMINIQUE RABER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de S.C.E.A. DU PAS BAYARD

Dénomination
S.C.E.A. DU PAS BAYARD
SIREN
323 685 313
SIRET (siège)
323 685 313 00021
N° TVA intracommunautaire
FR09323685313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 685 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
135 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
11 février 1982
Siège social
16 B RUE MOHAN GIRONVILLE SOUS LES COTES, 55200, GEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de S.C.E.A. DU PAS BAYARD

Exploitation des biens agricoles

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Finances de S.C.E.A. DU PAS BAYARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de S.C.E.A. DU PAS BAYARD

PG

PIERRE GRADOS

Autre

Depuis la création (11 février 1982) · 44 ans

AG

ANNE-MARIE GRADOS

Autre

Depuis la création (11 février 1982) · 44 ans

DN

DOMINIQUE NOEL

Autre

Depuis la création (11 février 1982) · 44 ans

FN

FABRICE NOEL

Autre

Depuis la création (11 février 1982) · 44 ans

MR

MARIE-DOMINIQUE RABER

Gérant

Depuis la création (11 février 1982) · 44 ans

Établissements de S.C.E.A. DU PAS BAYARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55200 GEVILLESiègeActif

    323 685 313 00021 · ouvert le 24 novembre 1981 · NAF 0150Z

  • 55200 GEVILLEFermé

    323 685 313 00013 · ouvert le 31 décembre 1981 · NAF 0150Z

Documents juridiques de S.C.E.A. DU PAS BAYARD

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2000

  • Acte

Conformité de S.C.E.A. DU PAS BAYARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour S.C.E.A. DU PAS BAYARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de S.C.E.A. DU PAS BAYARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de S.C.E.A. DU PAS BAYARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1982-02-11 · Début d'activité : 1981-11-24

  1. création

    Date d'effet : 11 février 1982

Questions fréquentes sur S.C.E.A. DU PAS BAYARD

Quel est le numéro SIREN de S.C.E.A. DU PAS BAYARD ?

Le numéro SIREN de S.C.E.A. DU PAS BAYARD est 323 685 313. Le SIRET de son siège social est 323 685 313 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09323685313.

Qui dirige S.C.E.A. DU PAS BAYARD ?

S.C.E.A. DU PAS BAYARD est dirigée par MARIE-DOMINIQUE RABER, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de S.C.E.A. DU PAS BAYARD ?

Le siège social de S.C.E.A. DU PAS BAYARD est situé 16 B rue Mohan Gironville sous les Cotes, 55200 Geville.

S.C.E.A. DU PAS BAYARD est-elle toujours en activité ?

Oui, S.C.E.A. DU PAS BAYARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

S.C.E.A. DU PAS BAYARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour S.C.E.A. DU PAS BAYARD.