S.C.E.A. DU PAS BAYARD
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 135 k€
S.C.E.A. DU PAS BAYARD est une société civile immatriculée le 11 février 1982 sous le numéro SIREN 323 685 313. Son siège social est situé 16 B rue Mohan Gironville sous les Cotes, 55200 Geville. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). MARIE-DOMINIQUE RABER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de S.C.E.A. DU PAS BAYARD
INSEE- Dénomination
- S.C.E.A. DU PAS BAYARD
- SIREN
- 323 685 313
- SIRET (siège)
- 323 685 313 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR09323685313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 685 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 135 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 11 février 1982
- Siège social
- 16 B RUE MOHAN GIRONVILLE SOUS LES COTES, 55200, GEVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de S.C.E.A. DU PAS BAYARD
Exploitation des biens agricoles
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Finances de S.C.E.A. DU PAS BAYARD
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de S.C.E.A. DU PAS BAYARD
INSEEÉtablissements de S.C.E.A. DU PAS BAYARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 55200 GEVILLESiègeActif
323 685 313 00021 · ouvert le 24 novembre 1981 · NAF 0150Z
- 55200 GEVILLEFermé
323 685 313 00013 · ouvert le 31 décembre 1981 · NAF 0150Z
Documents juridiques de S.C.E.A. DU PAS BAYARD
INPIConformité de S.C.E.A. DU PAS BAYARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour S.C.E.A. DU PAS BAYARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de S.C.E.A. DU PAS BAYARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de S.C.E.A. DU PAS BAYARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1982-02-11 · Début d'activité : 1981-11-24
- création
Date d'effet : 11 février 1982
Questions fréquentes sur S.C.E.A. DU PAS BAYARD
Quel est le numéro SIREN de S.C.E.A. DU PAS BAYARD ?
Le numéro SIREN de S.C.E.A. DU PAS BAYARD est 323 685 313. Le SIRET de son siège social est 323 685 313 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09323685313.
Qui dirige S.C.E.A. DU PAS BAYARD ?
S.C.E.A. DU PAS BAYARD est dirigée par MARIE-DOMINIQUE RABER, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de S.C.E.A. DU PAS BAYARD ?
Le siège social de S.C.E.A. DU PAS BAYARD est situé 16 B rue Mohan Gironville sous les Cotes, 55200 Geville.
S.C.E.A. DU PAS BAYARD est-elle toujours en activité ?
Oui, S.C.E.A. DU PAS BAYARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
S.C.E.A. DU PAS BAYARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour S.C.E.A. DU PAS BAYARD.
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