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S.C.I. CLEMOD

Active
Siren507 964 948SCI75009 PARISCréée le 08 septembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

S.C.I. CLEMOD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 septembre 2008, identifiée par le SIREN 507 964 948. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Grange Bateliere, 75009 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MAUD Brocard exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de S.C.I. CLEMOD

Dénomination
S.C.I. CLEMOD
SIREN
507 964 948
SIRET (siège)
507 964 948 00024
N° TVA intracommunautaire
FR24507964948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 964 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 septembre 2008
Siège social
12 RUE DE LA GRANGE BATELIERE, 75009, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de S.C.I. CLEMOD

Achat, propriété, construction, location et gestion de tous immeubles, biens et droits immobiliers.

Finances de S.C.I. CLEMOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de S.C.I. CLEMOD

MB

MAUD Brocard

Autre

Depuis la création (08 septembre 2008) · 18 ans

PB

PHILIPPE Brocard

Autre

Depuis la création (08 septembre 2008) · 18 ans

CB

CLEMENTINE Brocard

Autre

Depuis la création (08 septembre 2008) · 18 ans

DB

DAISY Browne

Autre

Depuis la création (08 septembre 2008) · 18 ans

B

BROCARD HOLDING

Autre

Depuis la création (08 septembre 2008) · 18 ans

Établissements de S.C.I. CLEMOD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    507 964 948 00024 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 6820B

  • 60000 ALLONNEFermé

    507 964 948 00016 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de S.C.I. CLEMOD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de S.C.I. CLEMOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour S.C.I. CLEMOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de S.C.I. CLEMOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour S.C.I. CLEMOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de S.C.I. CLEMOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de S.C.I. CLEMOD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2008-09-08 · Début d'activité : 2008-09-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-09-08 · Début d'activité : 2008-09-01

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2008

Questions fréquentes sur S.C.I. CLEMOD

Quel est le numéro SIREN de S.C.I. CLEMOD ?

Le numéro SIREN de S.C.I. CLEMOD est 507 964 948. Le SIRET de son siège social est 507 964 948 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24507964948.

Qui dirige S.C.I. CLEMOD ?

S.C.I. CLEMOD est dirigée par MAUD Brocard, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de S.C.I. CLEMOD ?

Le siège social de S.C.I. CLEMOD est situé 12 rue de la Grange Bateliere, 75009 Paris.

S.C.I. CLEMOD est-elle toujours en activité ?

Oui, S.C.I. CLEMOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

S.C.I. CLEMOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour S.C.I. CLEMOD.

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