S. P. IMMOBILIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
S. P. IMMOBILIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 545 136. Elle est domiciliée 78 rue de Metz, 54800 Mars-la-Tour. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK VINCENT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de S. P. IMMOBILIER
INSEE- Dénomination
- S. P. IMMOBILIER
- SIREN
- 498 545 136
- SIRET (siège)
- 498 545 136 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR83498545136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 545 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 juin 2007
- Siège social
- 78 RUE DE METZ, 54800, MARS-LA-TOUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de S. P. IMMOBILIER
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de S. P. IMMOBILIER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de S. P. IMMOBILIER
INSEEÉtablissements de S. P. IMMOBILIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54800 MARS-LA-TOURSiègeActif
498 545 136 00026 · ouvert le 13 juillet 2022 · NAF 6820B
- 57300 HAGONDANGEFermé
498 545 136 00018 · ouvert le 28 mars 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de S. P. IMMOBILIER
INPIConformité de S. P. IMMOBILIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour S. P. IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne S. P. IMMOBILIER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, proximité
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/00180
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de S. P. IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de S. P. IMMOBILIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juin 2007
Questions fréquentes sur S. P. IMMOBILIER
Quel est le numéro SIREN de S. P. IMMOBILIER ?
Le numéro SIREN de S. P. IMMOBILIER est 498 545 136. Le SIRET de son siège social est 498 545 136 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83498545136.
Qui dirige S. P. IMMOBILIER ?
S. P. IMMOBILIER est dirigée par PATRICK VINCENT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de S. P. IMMOBILIER ?
Le siège social de S. P. IMMOBILIER est situé 78 rue de Metz, 54800 Mars-la-Tour.
S. P. IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?
Oui, S. P. IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
S. P. IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour S. P. IMMOBILIER.
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