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S. P. IMMOBILIER

Active
Siren498 545 136SCI54800 MARS-LA-TOURCréée le 11 juin 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

S. P. IMMOBILIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 545 136. Elle est domiciliée 78 rue de Metz, 54800 Mars-la-Tour. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK VINCENT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de S. P. IMMOBILIER

Dénomination
S. P. IMMOBILIER
SIREN
498 545 136
SIRET (siège)
498 545 136 00026
N° TVA intracommunautaire
FR83498545136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 545 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 juin 2007
Siège social
78 RUE DE METZ, 54800, MARS-LA-TOUR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de S. P. IMMOBILIER

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de S. P. IMMOBILIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de S. P. IMMOBILIER

PV

PATRICK VINCENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juin 2007) · 19 ans

Établissements de S. P. IMMOBILIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54800 MARS-LA-TOURSiègeActif

    498 545 136 00026 · ouvert le 13 juillet 2022 · NAF 6820B

  • 57300 HAGONDANGEFermé

    498 545 136 00018 · ouvert le 28 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de S. P. IMMOBILIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2007

  • Acte

Conformité de S. P. IMMOBILIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour S. P. IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne S. P. IMMOBILIER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, proximité

    Décision du 16 juin 2026 · N° 25/00180

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de S. P. IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de S. P. IMMOBILIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2007

Questions fréquentes sur S. P. IMMOBILIER

Quel est le numéro SIREN de S. P. IMMOBILIER ?

Le numéro SIREN de S. P. IMMOBILIER est 498 545 136. Le SIRET de son siège social est 498 545 136 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83498545136.

Qui dirige S. P. IMMOBILIER ?

S. P. IMMOBILIER est dirigée par PATRICK VINCENT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de S. P. IMMOBILIER ?

Le siège social de S. P. IMMOBILIER est situé 78 rue de Metz, 54800 Mars-la-Tour.

S. P. IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?

Oui, S. P. IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

S. P. IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour S. P. IMMOBILIER.