SA FREDERIQUE CONSTANT

Active

Siren829 822 923Société étrangère 1228 PLAN LES OUATESCréée le 01 mai 2017

2652Z · Horlogerie

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

SA FREDERIQUE CONSTANT est une société étrangère immatriculée le 1er mai 2017 sous le numéro SIREN 829 822 923. Elle est domiciliée 32 Che du Champs des Files, 1228 Plan les Ouates. Son activité principale est horlogerie (code NAF 2652Z).

Fiche d'identité de SA FREDERIQUE CONSTANT

INSEE

Dénomination: SA FREDERIQUE CONSTANT
SIREN: 829 822 923
SIRET (siège): 829 822 923 00019
N° TVA intracommunautaire: FR59829822923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 829 822 923
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE: 2652Z - Horlogerie
Date de création: 01 mai 2017
Siège social: 32 CHE DU CHAMPS DES FILES, 1228 PLAN LES OUATES
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de SA FREDERIQUE CONSTANT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SA FREDERIQUE CONSTANT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SA FREDERIQUE CONSTANT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

1228 PLAN LES OUATESSiègeActif
829 822 923 00019 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 2652Z

Documents juridiques de SA FREDERIQUE CONSTANT

INPI

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SA FREDERIQUE CONSTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SA FREDERIQUE CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SA FREDERIQUE CONSTANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SA FREDERIQUE CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SA FREDERIQUE CONSTANT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 01 mai 2017

Questions fréquentes sur SA FREDERIQUE CONSTANT

Quel est le numéro SIREN de SA FREDERIQUE CONSTANT ?

Le numéro SIREN de SA FREDERIQUE CONSTANT est 829 822 923. Le SIRET de son siège social est 829 822 923 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59829822923.

Où se situe le siège social de SA FREDERIQUE CONSTANT ?

Le siège social de SA FREDERIQUE CONSTANT est situé 32 Che du Champs des Files, 1228 Plan les Ouates.