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SABATHE GERARD

Active
Siren404 027 369Entrepreneur individuel31330 GRENADECréée le 01 janvier 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SABATHE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 404 027 369. Elle est domiciliée 11 av de Gascogne, 31330 Grenade. SABATHE GERARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de SABATHE GERARD

Dénomination
SABATHE GERARD
SIREN
404 027 369
SIRET (siège)
404 027 369 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92404027369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 027 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
11 AV DE GASCOGNE, 31330, GRENADE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SABATHE GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de SABATHE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31330 GRENADESiègeActif

    404 027 369 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Conformité de SABATHE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SABATHE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SABATHE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SABATHE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur SABATHE GERARD

Quel est le numéro SIREN de SABATHE GERARD ?

Le numéro SIREN de SABATHE GERARD est 404 027 369. Le SIRET de son siège social est 404 027 369 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92404027369.

Où se situe le siège social de SABATHE GERARD ?

Le siège social de SABATHE GERARD est situé 11 av de Gascogne, 31330 Grenade.

SABATHE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SABATHE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SABATHE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SABATHE GERARD.

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