SABONI M'HAMMED
Active4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé
SABONI M'HAMMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 1994, identifié par le SIREN 398 322 040. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue de la Decouverte Innoparc A - Cs 37621, 31670 Labege. SABONI M'HAMMED relève du secteur vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).
Fiche d'identité de SABONI M'HAMMED
INSEE- Dénomination
- SABONI M'HAMMED
- SIREN
- 398 322 040
- SIRET (siège)
- 398 322 040 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR46398322040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 322 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Date de création
- 20 septembre 1994
- Siège social
- 41 RUE DE LA DECOUVERTE INNOPARC A - CS 37621, 31670, LABEGE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SABONI M'HAMMED
Vente à distance de pierres fines sur catalogue spécialisé.
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Établissements de SABONI M'HAMMED
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 31670 LABEGESiègeActif
398 322 040 00047 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 4791B
- 31400 TOULOUSEFermé
398 322 040 00013 · ouvert le 20 septembre 1994 · NAF 4789Z
- 31100 TOULOUSEFermé
398 322 040 00021 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4791B
- 31100 TOULOUSEFermé
398 322 040 00039 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 4791B
Documents juridiques de SABONI M'HAMMED
INPIConformité de SABONI M'HAMMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SABONI M'HAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SABONI M'HAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SABONI M'HAMMED
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 20 septembre 1994
Questions fréquentes sur SABONI M'HAMMED
Quel est le numéro SIREN de SABONI M'HAMMED ?
Le numéro SIREN de SABONI M'HAMMED est 398 322 040. Le SIRET de son siège social est 398 322 040 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46398322040.
Où se situe le siège social de SABONI M'HAMMED ?
Le siège social de SABONI M'HAMMED est situé 41 rue de la Decouverte Innoparc A - Cs 37621, 31670 Labege.
SABONI M'HAMMED est-elle toujours en activité ?
Oui, SABONI M'HAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SABONI M'HAMMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SABONI M'HAMMED.
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