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SABONI M'HAMMED

Active
Siren398 322 040Entrepreneur individuel31670 LABEGECréée le 20 septembre 1994

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents

SABONI M'HAMMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 1994, identifié par le SIREN 398 322 040. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue de la Decouverte Innoparc A - Cs 37621, 31670 Labege. SABONI M'HAMMED relève du secteur vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).

Fiche d'identité de SABONI M'HAMMED

Dénomination
SABONI M'HAMMED
SIREN
398 322 040
SIRET (siège)
398 322 040 00047
N° TVA intracommunautaire
FR46398322040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 322 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
20 septembre 1994
Siège social
41 RUE DE LA DECOUVERTE INNOPARC A - CS 37621, 31670, LABEGE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SABONI M'HAMMED

Vente à distance de pierres fines sur catalogue spécialisé.

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Établissements de SABONI M'HAMMED

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 31670 LABEGESiègeActif

    398 322 040 00047 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 4791B

  • 31400 TOULOUSEFermé

    398 322 040 00013 · ouvert le 20 septembre 1994 · NAF 4789Z

  • 31100 TOULOUSEFermé

    398 322 040 00021 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4791B

  • 31100 TOULOUSEFermé

    398 322 040 00039 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 4791B

Documents juridiques de SABONI M'HAMMED

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2016

  • Acte

Conformité de SABONI M'HAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SABONI M'HAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SABONI M'HAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SABONI M'HAMMED

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1994

Questions fréquentes sur SABONI M'HAMMED

Quel est le numéro SIREN de SABONI M'HAMMED ?

Le numéro SIREN de SABONI M'HAMMED est 398 322 040. Le SIRET de son siège social est 398 322 040 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46398322040.

Où se situe le siège social de SABONI M'HAMMED ?

Le siège social de SABONI M'HAMMED est situé 41 rue de la Decouverte Innoparc A - Cs 37621, 31670 Labege.

SABONI M'HAMMED est-elle toujours en activité ?

Oui, SABONI M'HAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SABONI M'HAMMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SABONI M'HAMMED.

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