SABOYE JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SABOYE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 1993, identifié par le SIREN 389 757 634. Son siège social est situé 54 All des Demoiselles, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 8622B.
Fiche d'identité de SABOYE JACQUES
INSEE- Dénomination
- SABOYE JACQUES
- SIREN
- 389 757 634
- SIRET (siège)
- 389 757 634 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR91389757634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 757 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622B
- Date de création
- 04 janvier 1993
- Siège social
- 54 ALL DES DEMOISELLES, 31400, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SABOYE JACQUES
Activités chirurgicales
Finances de SABOYE JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SABOYE JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SABOYE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31400 TOULOUSESiègeActif
389 757 634 00016 · ouvert le 04 janvier 1993 · NAF 8622B
Documents juridiques de SABOYE JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SABOYE JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SABOYE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SABOYE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SABOYE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SABOYE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SABOYE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 janvier 1993
Questions fréquentes sur SABOYE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de SABOYE JACQUES ?
Le numéro SIREN de SABOYE JACQUES est 389 757 634. Le SIRET de son siège social est 389 757 634 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91389757634.
Où se situe le siège social de SABOYE JACQUES ?
Le siège social de SABOYE JACQUES est situé 54 All des Demoiselles, 31400 Toulouse.
SABOYE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, SABOYE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SABOYE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SABOYE JACQUES.
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