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SAGNARD

Active
Siren491 468 799Société civile43190 TenceCréée le 09 août 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
12,5 k€

SAGNARD est une société civile immatriculée le 9 août 2006 sous le numéro SIREN 491 468 799. Son siège social est situé 275 ALL des bouleaux, 43190 Tence. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PIERRE SAGNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SAGNARD

Dénomination
SAGNARD
SIREN
491 468 799
SIRET (siège)
491 468 799 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07491468799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 468 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
12 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 août 2006
Siège social
275 ALL des bouleaux, 43190, Tence
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAGNARD

ACQUISITION,CONSTRUCTION ET PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A USAGE HABITATION,PROFESSIONNEL COMMERCIAL OU INDUSTRIEL.

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Finances de SAGNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAGNARD

MB

MARIE-PIERRE BONNEFOY

Autre

Depuis la création (09 août 2006) · 20 ans

PS

PIERRE SAGNARD

Gérant

Depuis la création (09 août 2006) · 20 ans

Établissements de SAGNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43190 TenceSiègeActif

    491 468 799 00011 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SAGNARD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 09 août 2006

  • Acte

Conformité de SAGNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAGNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SAGNARD. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAGNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAGNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2006

Questions fréquentes sur SAGNARD

Quel est le numéro SIREN de SAGNARD ?

Le numéro SIREN de SAGNARD est 491 468 799. Le SIRET de son siège social est 491 468 799 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07491468799.

Qui dirige SAGNARD ?

SAGNARD est dirigée par PIERRE SAGNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SAGNARD ?

Le siège social de SAGNARD est situé 275 ALL des bouleaux, 43190 Tence.

SAGNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SAGNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAGNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAGNARD.