SAGNETTE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SAGNETTE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 384 394 797. Son siège social est situé La Nouthe, 24440 Naussannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de SAGNETTE BERNARD
INSEE- Dénomination
- SAGNETTE BERNARD
- SIREN
- 384 394 797
- SIRET (siège)
- 384 394 797 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR00384394797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 394 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- LA NOUTHE, 24440, NAUSSANNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SAGNETTE BERNARD
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de SAGNETTE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAGNETTE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SAGNETTE BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 24440 NAUSSANNESSiègeActif
384 394 797 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z
- 24440 NAUSSANNESFermé
384 394 797 00029 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 6622Z
Documents juridiques de SAGNETTE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SAGNETTE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAGNETTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAGNETTE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAGNETTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAGNETTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAGNETTE BERNARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur SAGNETTE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SAGNETTE BERNARD ?
Le numéro SIREN de SAGNETTE BERNARD est 384 394 797. Le SIRET de son siège social est 384 394 797 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00384394797.
Où se situe le siège social de SAGNETTE BERNARD ?
Le siège social de SAGNETTE BERNARD est situé La Nouthe, 24440 Naussannes.
SAGNETTE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SAGNETTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAGNETTE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAGNETTE BERNARD.
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