SAINTENOY DANIEL

Active

Siren328 556 261Entrepreneur individuel30420 CALVISSONCréée le 28 mars 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SAINTENOY DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 mars 1984 sous le numéro SIREN 328 556 261. Son siège social est situé Qua du Bos Mas des Vignes, 30420 Calvisson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SAINTENOY DANIEL

INSEE

Dénomination: SAINTENOY DANIEL
SIREN: 328 556 261
SIRET (siège): 328 556 261 00027
N° TVA intracommunautaire: FR94328556261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 328 556 261
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 28 mars 1984
Siège social: QUA DU BOS MAS DES VIGNES, 30420, CALVISSON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SAINTENOY DANIEL

Location de logements

Finances de SAINTENOY DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAINTENOY DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAINTENOY DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

30420 CALVISSONSiègeActif
328 556 261 00027 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 6820A
73500 MODANEFermé
328 556 261 00019 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 4520A

Documents juridiques de SAINTENOY DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAINTENOY DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAINTENOY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAINTENOY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAINTENOY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAINTENOY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAINTENOY DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 28 mars 1984

Questions fréquentes sur SAINTENOY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SAINTENOY DANIEL ?

Le numéro SIREN de SAINTENOY DANIEL est 328 556 261. Le SIRET de son siège social est 328 556 261 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94328556261.

Où se situe le siège social de SAINTENOY DANIEL ?

Le siège social de SAINTENOY DANIEL est situé Qua du Bos Mas des Vignes, 30420 Calvisson.