SALES BERNARD

Active

Siren411 964 935Entrepreneur individuel30140 TORNACCréée le 01 janvier 1994

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

SALES BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 411 964 935. Le siège social de l'entreprise se trouve Baudalbre, 30140 Tornac. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de SALES BERNARD

INSEE

Dénomination: SALES BERNARD
SIREN: 411 964 935
SIRET (siège): 411 964 935 00018
N° TVA intracommunautaire: FR66411964935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 964 935
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z - Culture de la vigne
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: BAUDALBRE, 30140, TORNAC
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SALES BERNARD

Culture de la vigne

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Établissements de SALES BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

30140 TORNACSiègeActif
411 964 935 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
30140 TORNACFermé
411 964 935 00026 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SALES BERNARD

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2008

Acte

Conformité de SALES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SALES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SALES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SALES BERNARD

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

19 février 2014Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
13 juillet 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-30 · Début d'activité : 2008-06-01

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur SALES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SALES BERNARD ?

Le numéro SIREN de SALES BERNARD est 411 964 935. Le SIRET de son siège social est 411 964 935 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66411964935.

Où se situe le siège social de SALES BERNARD ?

Le siège social de SALES BERNARD est situé Baudalbre, 30140 Tornac.

SALES BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SALES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SALES BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SALES BERNARD.

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