SCEA DE BARUEL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 80,0 k€
- Effectif
- 0 salariétranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 431 542 711, SCEA DE BARUEL est une société civile créée le 7 juin 2000. Son siège social est situé Domaine de Baruel, 30140 Tornac. SCEA DE BARUEL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et n'emploie aucun salarié. Karine ANFOSSO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DE BARUEL
INSEE- Dénomination
- SCEA DE BARUEL
- SIREN
- 431 542 711
- SIRET (siège)
- 431 542 711 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR88431542711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 542 711
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 07 juin 2000
- Effectif
- 0 salarié
- Siège social
- DOMAINE DE BARUEL , 30140, TORNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE BARUEL
ACQUISITION DE TERRES ET BATIMENTS PRISE EN DATION A BAIL PRISE DE PARTICI- PATION EXPLOITATION ET GESTION DE TERRES AGRICOLES ET DE VIGNOBLES COMMERCIALISATION ET VENTE DES PRODUITS PRODUCTION DE RAISINS DE TABLE ET DE RAISINS DE CUVES PRODUCTION DE VIN
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Finances de SCEA DE BARUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE BARUEL
INSEEBODACCCKFI
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. COUDENE Michel André nom d'usage : COUDENE devient gérant PAULSEN
ROUX Annie Lucie Yvette nom d'usage · de août 2013 à juillet 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE BARUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30140 TORNACSiègeActif
431 542 711 00012 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DE BARUEL
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DE BARUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE BARUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE BARUEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE BARUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE BARUEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
COUDENE Michel André nom d'usage : COUDENE n'est plus gérant. ANFOSSO Karine nom d'usage : ANFOSSO devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
ROUX Annie Lucie Yvette nom d'usage : PAULSEN n'est plus gérant. COUDENE Michel André nom d'usage : COUDENE devient gérant.
- création
Date d'effet : 07 juin 2000
Questions fréquentes sur SCEA DE BARUEL
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE BARUEL ?
Le numéro SIREN de SCEA DE BARUEL est 431 542 711. Le SIRET de son siège social est 431 542 711 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88431542711.
Qui dirige SCEA DE BARUEL ?
SCEA DE BARUEL est dirigée par Karine ANFOSSO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE BARUEL ?
Le siège social de SCEA DE BARUEL est situé Domaine de Baruel, 30140 Tornac.
SCEA DE BARUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE BARUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE BARUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE BARUEL.
Combien de salariés compte SCEA DE BARUEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DE BARUEL n'emploie aucun salarié.
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