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SCEA DE BARUEL

Active
Siren431 542 711Société civile30140 TORNACCréée le 07 juin 20000 salarié

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
80,0 k€
Effectif
0 salariétranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 542 711, SCEA DE BARUEL est une société civile créée le 7 juin 2000. Son siège social est situé Domaine de Baruel, 30140 Tornac. SCEA DE BARUEL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et n'emploie aucun salarié. Karine ANFOSSO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DE BARUEL

Dénomination
SCEA DE BARUEL
SIREN
431 542 711
SIRET (siège)
431 542 711 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88431542711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 542 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
07 juin 2000
Effectif
0 salarié
Siège social
DOMAINE DE BARUEL , 30140, TORNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DE BARUEL

ACQUISITION DE TERRES ET BATIMENTS PRISE EN DATION A BAIL PRISE DE PARTICI- PATION EXPLOITATION ET GESTION DE TERRES AGRICOLES ET DE VIGNOBLES COMMERCIALISATION ET VENTE DES PRODUITS PRODUCTION DE RAISINS DE TABLE ET DE RAISINS DE CUVES PRODUCTION DE VIN

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Finances de SCEA DE BARUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DE BARUEL

C

CKFI

Associé indéfiniment responsable

KA

Karine ANFOSSO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

NP

n'est plus gérant. COUDENE Michel André nom d'usage : COUDENE devient gérant PAULSEN

ROUX Annie Lucie Yvette nom d'usage · de août 2013 à juillet 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE BARUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30140 TORNACSiègeActif

    431 542 711 00012 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA DE BARUEL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 06 février 2003

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2000

  • Acte

Conformité de SCEA DE BARUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE BARUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE BARUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE BARUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE BARUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    COUDENE Michel André nom d'usage : COUDENE n'est plus gérant. ANFOSSO Karine nom d'usage : ANFOSSO devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    ROUX Annie Lucie Yvette nom d'usage : PAULSEN n'est plus gérant. COUDENE Michel André nom d'usage : COUDENE devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2000

Questions fréquentes sur SCEA DE BARUEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE BARUEL ?

Le numéro SIREN de SCEA DE BARUEL est 431 542 711. Le SIRET de son siège social est 431 542 711 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88431542711.

Qui dirige SCEA DE BARUEL ?

SCEA DE BARUEL est dirigée par Karine ANFOSSO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE BARUEL ?

Le siège social de SCEA DE BARUEL est situé Domaine de Baruel, 30140 Tornac.

SCEA DE BARUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE BARUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE BARUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE BARUEL.

Combien de salariés compte SCEA DE BARUEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DE BARUEL n'emploie aucun salarié.

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