SAN MICHELE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 800 €
SAN MICHELE est une SCI immatriculée le 18 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 386 398. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier St Bach, 26790 Suze-la-Rousse. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-LUC SCHWAB en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SAN MICHELE
INSEE- Dénomination
- SAN MICHELE
- SIREN
- 441 386 398
- SIRET (siège)
- 441 386 398 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR81441386398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 386 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 mars 2002
- Siège social
- QUARTIER ST BACH, 26790, SUZE-LA-ROUSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAN MICHELE
ACQUISITION, ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS BATIS OU NON ET GENERALEMENT TOUTE ACTIVITE DE NATURE CIVILE POUVANT S'Y RATTACHER
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Finances de SAN MICHELE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAN MICHELE
INSEEÉtablissements de SAN MICHELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26790 SUZE-LA-ROUSSESiègeActif
441 386 398 00016 · ouvert le 10 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SAN MICHELE
INPIConformité de SAN MICHELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAN MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAN MICHELE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 25 février 2026 · N° 25/00045
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 février 2026 · N° 25/00564
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
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Décision du 19 mars 2025 · N° 24/08049
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 20 novembre 2024 · N° 24/06939
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 10 juillet 2024 · N° 24/01621
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 1
Décision du 14 juin 2023 · N° 21/00889
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 novembre 1991 · N° 88-44.587
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 1991 · N° 88-16.714
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAN MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAN MICHELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 2002
Questions fréquentes sur SAN MICHELE
Quel est le numéro SIREN de SAN MICHELE ?
Le numéro SIREN de SAN MICHELE est 441 386 398. Le SIRET de son siège social est 441 386 398 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81441386398.
Qui dirige SAN MICHELE ?
SAN MICHELE est dirigée par JEAN-LUC SCHWAB, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAN MICHELE ?
Le siège social de SAN MICHELE est situé Quartier St Bach, 26790 Suze-la-Rousse.
SAN MICHELE est-elle toujours en activité ?
Oui, SAN MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAN MICHELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAN MICHELE.
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