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SAN MIGUEL

Active
Siren401 360 458Société civile66130 SAINT-MICHEL-DE-LLOTESCréée le 21 juin 1995

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
16,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 360 458, SAN MIGUEL est une société civile créée le 21 juin 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Veinat d'en Llense, 66130 Saint-Michel-de-Llotes. SAN MIGUEL relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). Catherine GONZALES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SAN MIGUEL

Dénomination
SAN MIGUEL
SIREN
401 360 458
SIRET (siège)
401 360 458 00020
N° TVA intracommunautaire
FR16401360458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 360 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
16 095 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
21 juin 1995
Siège social
VEINAT D'EN LLENSE , 66130, SAINT-MICHEL-DE-LLOTES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SAN MIGUEL

arboriculture maraichage

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Finances de SAN MIGUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAN MIGUEL

LM

LOUIS MORENO

Associé indéfiniment responsable

CG

Catherine GONZALES

Associé indéfiniment responsable

L

LORENO

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SAN MIGUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66130 SAINT-MICHEL-DE-LLOTESSiègeActif

    401 360 458 00020 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 0124Z

  • 66130 SAINT-MICHEL-DE-LLOTESFermé

    401 360 458 00012 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 011F

Documents juridiques de SAN MIGUEL

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 17 février 2015

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Conformité de SAN MIGUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAN MIGUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAN MIGUEL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAN MIGUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAN MIGUEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    MORENO Louis Michel nom d'usage : MORENO n'est plus gérant. GONZALES Catherine Emmanuelle Josette nom d'usage : MORENO devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1995

Marques déposées par SAN MIGUEL

SAN MIGUEL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Les Perles du Roussillon

    N° 4290942 · Déposée le 31 juillet 2016 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 31

  • Les Perles Bio du Roussillon

    N° 4289252 · Déposée le 23 juillet 2016 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 31

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SAN MIGUEL

Quel est le numéro SIREN de SAN MIGUEL ?

Le numéro SIREN de SAN MIGUEL est 401 360 458. Le SIRET de son siège social est 401 360 458 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16401360458.

Qui dirige SAN MIGUEL ?

SAN MIGUEL est dirigée par Catherine GONZALES, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SAN MIGUEL ?

Le siège social de SAN MIGUEL est situé Veinat d'en Llense, 66130 Saint-Michel-de-Llotes.

SAN MIGUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAN MIGUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAN MIGUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAN MIGUEL.