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SANDOZ ROMAIN

Active
Siren510 152 242Société civile25680 MontussaintCréée le 29 janvier 20091 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
126 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SANDOZ ROMAIN est une société civile immatriculée le 29 janvier 2009 sous le numéro SIREN 510 152 242. Elle est domiciliée 8 RUE rue du Repos, 25680 Montussaint. SANDOZ ROMAIN relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par ROMAIN SANDOZ, gérant.

Fiche d'identité de SANDOZ ROMAIN

Dénomination
SANDOZ ROMAIN
SIREN
510 152 242
SIRET (siège)
510 152 242 00010
N° TVA intracommunautaire
FR50510152242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 152 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
126 400 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
29 janvier 2009
Effectif
1 ou 2
Siège social
8 RUE rue du Repos , 25680, Montussaint
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SANDOZ ROMAIN

Exploitation de biens agricoles

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Finances de SANDOZ ROMAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SANDOZ ROMAIN

RS

ROMAIN SANDOZ

Gérant

Depuis la création (29 janvier 2009) · 17 ans

Établissements de SANDOZ ROMAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25680 MontussaintSiègeActif

    510 152 242 00010 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SANDOZ ROMAIN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 06 février 2018

  • Acte

Dépôt du 06 février 2018

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2009

  • Acte

Conformité de SANDOZ ROMAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANDOZ ROMAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SANDOZ ROMAIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SANDOZ ROMAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SANDOZ ROMAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2009

Questions fréquentes sur SANDOZ ROMAIN

Quel est le numéro SIREN de SANDOZ ROMAIN ?

Le numéro SIREN de SANDOZ ROMAIN est 510 152 242. Le SIRET de son siège social est 510 152 242 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50510152242.

Qui dirige SANDOZ ROMAIN ?

SANDOZ ROMAIN est dirigée par ROMAIN SANDOZ, gérant.

Où se situe le siège social de SANDOZ ROMAIN ?

Le siège social de SANDOZ ROMAIN est situé 8 RUE rue du Repos, 25680 Montussaint.

SANDOZ ROMAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SANDOZ ROMAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANDOZ ROMAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANDOZ ROMAIN.

Combien de salariés compte SANDOZ ROMAIN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SANDOZ ROMAIN emploie 1 ou 2 salariés.