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SANER PASCAL

Active
Siren420 008 955Entrepreneur individuel90120 MEZIRECréée le 01 juillet 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1998, identifié par le SIREN 420 008 955. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue de Grandvillars, 90120 Mezire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SANER PASCAL

Dénomination
SANER PASCAL
SIREN
420 008 955
SIRET (siège)
420 008 955 00015
N° TVA intracommunautaire
FR78420008955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 008 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1998
Siège social
33 RUE DE GRANDVILLARS, 90120, MEZIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SANER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90120 MEZIRESiègeActif

    420 008 955 00015 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SANER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1998

Questions fréquentes sur SANER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SANER PASCAL ?

Le numéro SIREN de SANER PASCAL est 420 008 955. Le SIRET de son siège social est 420 008 955 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78420008955.

Où se situe le siège social de SANER PASCAL ?

Le siège social de SANER PASCAL est situé 33 rue de Grandvillars, 90120 Mezire.

SANER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANER PASCAL.

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