SANS GENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SANS GENE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 284 873. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 rue du Fbg Poissonniere, 75010 Paris 10. Son activité principale relève du code NAF 524C.
Fiche d'identité de SANS GENE
INSEE- Dénomination
- SANS GENE
- SIREN
- 384 284 873
- SIRET (siège)
- 384 284 873 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR28384284873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 284 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 07 janvier 1992
- Siège social
- 58 RUE DU FBG POISSONNIERE, 75010, PARIS 10
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SANS GENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SANS GENE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SANS GENE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75010 PARIS 10SiègeFermé
384 284 873 00013 · ouvert le 07 janvier 1992 · NAF 524C
Documents juridiques de SANS GENE
INPIComptes annuels de SANS GENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANS GENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SANS GENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANS GENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SANS GENE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 21 juin 2024 · N° 23/00091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 20 septembre 2022 · N° 21/00318
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SANS GENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SANS GENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 1992
Questions fréquentes sur SANS GENE
Quel est le numéro SIREN de SANS GENE ?
Le numéro SIREN de SANS GENE est 384 284 873. Le SIRET de son siège social est 384 284 873 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28384284873.
Où se situe le siège social de SANS GENE ?
Le siège social de SANS GENE est situé 58 rue du Fbg Poissonniere, 75010 Paris 10.
SANS GENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SANS GENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SANS GENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANS GENE.
Entreprises similaires
Même activité à Paris 10