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SANSON MARC

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Siren402 546 436Entrepreneur individuel50700 TAMERVILLECréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANSON MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 402 546 436. Elle est domiciliée 10 Che des Monts, 50700 Tamerville. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SANSON MARC

Dénomination
SANSON MARC
SIREN
402 546 436
SIRET (siège)
402 546 436 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87402546436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 546 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
10 CHE DES MONTS, 50700, TAMERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SANSON MARC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SANSON MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANSON MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANSON MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50700 TAMERVILLESiègeActif

    402 546 436 00013 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SANSON MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANSON MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANSON MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANSON MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANSON MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANSON MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANSON MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur SANSON MARC

Quel est le numéro SIREN de SANSON MARC ?

Le numéro SIREN de SANSON MARC est 402 546 436. Le SIRET de son siège social est 402 546 436 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87402546436.

Où se situe le siège social de SANSON MARC ?

Le siège social de SANSON MARC est situé 10 Che des Monts, 50700 Tamerville.

SANSON MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SANSON MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANSON MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANSON MARC.

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