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SANSOUS JACQUES

Active
Siren517 526 695Entrepreneur individuel17440 AYTRECréée le 05 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANSOUS JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 526 695. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Galion, 17440 Aytre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SANSOUS JACQUES

Dénomination
SANSOUS JACQUES
SIREN
517 526 695
SIRET (siège)
517 526 695 00021
N° TVA intracommunautaire
FR37517526695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 526 695
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 octobre 2009
Siège social
12 RUE DU GALION, 17440, AYTRE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SANSOUS JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SANSOUS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANSOUS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANSOUS JACQUES

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 17440 AYTRESiègeActif

    517 526 695 00021 · ouvert le 15 décembre 2010 · NAF 6820B

  • 40100 DAXActif

    517 526 695 00047 · ouvert le 27 mai 2019 · NAF 6820A

  • 86220 OYREFermé

    517 526 695 00013 · ouvert le 05 octobre 2009 · NAF 4618Z

  • 17139 DOMPIERRE-SUR-MERFermé

    517 526 695 00039 · ouvert le 15 mai 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de SANSOUS JACQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Acte

Comptes annuels de SANSOUS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANSOUS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANSOUS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANSOUS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANSOUS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANSOUS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2009

Questions fréquentes sur SANSOUS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de SANSOUS JACQUES ?

Le numéro SIREN de SANSOUS JACQUES est 517 526 695. Le SIRET de son siège social est 517 526 695 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37517526695.

Où se situe le siège social de SANSOUS JACQUES ?

Le siège social de SANSOUS JACQUES est situé 12 rue du Galion, 17440 Aytre.

SANSOUS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SANSOUS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANSOUS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANSOUS JACQUES.

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