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SANZ PASCAL

Active
Siren315 210 328Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 15 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SANZ PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 1995, identifié par le SIREN 315 210 328. Son siège social est situé 1 bd Gambetta, 76000 Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SANZ PASCAL

Dénomination
SANZ PASCAL
SIREN
315 210 328
SIRET (siège)
315 210 328 00078
N° TVA intracommunautaire
FR15315210328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 210 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 décembre 1995
Siège social
1 BD GAMBETTA, 76000, ROUEN
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SANZ PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SANZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SANZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SANZ PASCAL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    315 210 328 00078 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B

  • 14000 CAENFermé

    315 210 328 00045 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 511T

  • 14000 CAENFermé

    315 210 328 00052 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 511T

  • 14000 CAENFermé

    315 210 328 00060 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 672Z

  • 14310 EPINAY-SUR-ODONFermé

    315 210 328 00110 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 4619B

Documents juridiques de SANZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SANZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SANZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SANZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SANZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SANZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SANZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1995

Questions fréquentes sur SANZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SANZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de SANZ PASCAL est 315 210 328. Le SIRET de son siège social est 315 210 328 00078. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15315210328.

Où se situe le siège social de SANZ PASCAL ?

Le siège social de SANZ PASCAL est situé 1 bd Gambetta, 76000 Rouen.

SANZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SANZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SANZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SANZ PASCAL.

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