SAPET BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 402 460 521, SAPET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1995. Elle est domiciliée Pichoy, 32340 Flamarens. L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.
Fiche d'identité de SAPET BERNARD
INSEE- Dénomination
- SAPET BERNARD
- SIREN
- 402 460 521
- SIRET (siège)
- 402 460 521 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71402460521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 460 521
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 01 septembre 1995
- Siège social
- PICHOY, 32340, FLAMARENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAPET BERNARD
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Établissements de SAPET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 32340 FLAMARENSSiègeFermé
402 460 521 00014 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 702B
Conformité de SAPET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAPET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAPET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAPET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1995
Questions fréquentes sur SAPET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SAPET BERNARD ?
Le numéro SIREN de SAPET BERNARD est 402 460 521. Le SIRET de son siège social est 402 460 521 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71402460521.
Où se situe le siège social de SAPET BERNARD ?
Le siège social de SAPET BERNARD est situé Pichoy, 32340 Flamarens.
SAPET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SAPET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAPET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAPET BERNARD.
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