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SAPET BERNARD

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Siren402 460 521Entrepreneur individuel32340 FLAMARENSCréée le 01 septembre 1995

Enregistré sous le numéro SIREN 402 460 521, SAPET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1995. Elle est domiciliée Pichoy, 32340 Flamarens. L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.

Fiche d'identité de SAPET BERNARD

Dénomination
SAPET BERNARD
SIREN
402 460 521
SIRET (siège)
402 460 521 00014
N° TVA intracommunautaire
FR71402460521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 460 521
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 septembre 1995
Siège social
PICHOY, 32340, FLAMARENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAPET BERNARD

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Établissements de SAPET BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32340 FLAMARENSSiègeFermé

    402 460 521 00014 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 702B

Conformité de SAPET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAPET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAPET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAPET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1995

Questions fréquentes sur SAPET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SAPET BERNARD ?

Le numéro SIREN de SAPET BERNARD est 402 460 521. Le SIRET de son siège social est 402 460 521 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71402460521.

Où se situe le siège social de SAPET BERNARD ?

Le siège social de SAPET BERNARD est situé Pichoy, 32340 Flamarens.

SAPET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SAPET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAPET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAPET BERNARD.