SARL ARTEMIS
ActiveSARL ARTEMIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1993, identifiée par le SIREN 391 802 378. Elle est domiciliée av de Tavel Qu Grand Angle Cc Leclerc, 30133 Les Angles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524W.
Fiche d'identité de SARL ARTEMIS
INSEE- Dénomination
- SARL ARTEMIS
- SIREN
- 391 802 378
- SIRET (siège)
- 391 802 378 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR43391802378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 802 378
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524W
- Date de création
- 01 juillet 1993
- Siège social
- AV DE TAVEL QU GRAND ANGLE CC LECLERC, 30133, LES ANGLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SARL ARTEMIS
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SARL ARTEMIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30133 LES ANGLESSiègeFermé
391 802 378 00011 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 524W
Documents juridiques de SARL ARTEMIS
INPIConformité de SARL ARTEMIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL ARTEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
130 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL ARTEMIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, délibérés procédures collectives
Décision du 31 juillet 2026 · N° 2026005398
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/01227
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00597
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Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00338
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/03990
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026L01472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 08 juin 2026 · N° J2025000513
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/01233
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL ARTEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL ARTEMIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1993
Questions fréquentes sur SARL ARTEMIS
Quel est le numéro SIREN de SARL ARTEMIS ?
Le numéro SIREN de SARL ARTEMIS est 391 802 378. Le SIRET de son siège social est 391 802 378 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43391802378.
Où se situe le siège social de SARL ARTEMIS ?
Le siège social de SARL ARTEMIS est situé av de Tavel Qu Grand Angle Cc Leclerc, 30133 Les Angles.
SARL ARTEMIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL ARTEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL ARTEMIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL ARTEMIS.
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