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SARL BATIMARC

Active
Siren331 889 667SARL90340 NOVILLARDCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SARL BATIMARC est une SARL immatriculée le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 889 667. Elle est domiciliée Lot Lotissement Bel Air Cidex 164 Bis, 90340 Novillard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.

Fiche d'identité de SARL BATIMARC

Dénomination
SARL BATIMARC
SIREN
331 889 667
SIRET (siège)
331 889 667 00019
N° TVA intracommunautaire
FR00331889667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 889 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
LOT LOTISSEMENT BEL AIR CIDEX 164 BIS, 90340, NOVILLARD
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SARL BATIMARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL BATIMARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SARL BATIMARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 90340 NOVILLARDSiègeFermé

    331 889 667 00019 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 452V

Documents juridiques de SARL BATIMARC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 04 juin 1994

  • Acte

Comptes annuels de SARL BATIMARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL BATIMARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SARL BATIMARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL BATIMARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SARL BATIMARC. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL BATIMARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SARL BATIMARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur SARL BATIMARC

Quel est le numéro SIREN de SARL BATIMARC ?

Le numéro SIREN de SARL BATIMARC est 331 889 667. Le SIRET de son siège social est 331 889 667 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00331889667.

Où se situe le siège social de SARL BATIMARC ?

Le siège social de SARL BATIMARC est situé Lot Lotissement Bel Air Cidex 164 Bis, 90340 Novillard.

SARL BATIMARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL BATIMARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL BATIMARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL BATIMARC.

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