SARL DOUCEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SARL DOUCEUR est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2017, identifiée par le SIREN 830 384 541. Elle est domiciliée 12 RUE 12 Rue Littré, 30000 Nîmes. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. La direction est assurée par NICOLAS PELOUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SARL DOUCEUR
INSEE- Dénomination
- SARL DOUCEUR
- SIREN
- 830 384 541
- SIRET (siège)
- 830 384 541 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR23830384541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 384 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 20 juin 2017
- Siège social
- 12 RUE 12 Rue Littré, 30000, Nîmes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SARL DOUCEUR
Restauration glacier crêperie snack
Finances de SARL DOUCEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL DOUCEUR
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Akila nom d'usage : GUERROUM GUERROUM
Gérant · de juin 2017 à septembre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SARL DOUCEUR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30000 NîmesSiègeFermé
830 384 541 00017 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 5610A
Documents juridiques de SARL DOUCEUR
INPIComptes annuels de SARL DOUCEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL DOUCEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SARL DOUCEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL DOUCEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL DOUCEUR. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 25 juin 2026 · N° 2025F02147
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 27 mars 2026 · N° 26/00130
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 13 février 2026 · N° 24/03535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 29 janvier 2026 · N° 2026001195
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 09 janvier 2026 · N° 2025R01093
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 janvier 2026 · N° 2025F02656
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pcl
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025P00158
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 23 octobre 2025 · N° 2024004216
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/01328
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 25 septembre 2025 · N° 2024006342
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2025J00528
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de vacations PC
Décision du 27 août 2025 · N° 2025L01690
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/05030
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 26 mai 2025 · N° 25/01641
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Tribunal de commerce
Décision du 01 avril 2025 · N° 2025F00051
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 janvier 2025 · N° 2024F00706
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/00280
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 28 novembre 2024 · N° 23/07456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 novembre 2023 · N° 23/00025
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL DOUCEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SARL DOUCEUR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
GUERROUM Samir nom d'usage : GUERROUM n'est plus gérant. PELOUX Nicolas Alain nom d'usage : PELOUX devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
GUERROUM Akila nom d'usage : GUERROUM n'est plus gérant. GUERROUM Samir nom d'usage : GUERROUM devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-07-01
- création
Date d'effet : 20 juin 2017
Questions fréquentes sur SARL DOUCEUR
Quel est le numéro SIREN de SARL DOUCEUR ?
Le numéro SIREN de SARL DOUCEUR est 830 384 541. Le SIRET de son siège social est 830 384 541 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23830384541.
Qui dirige SARL DOUCEUR ?
SARL DOUCEUR est dirigée par NICOLAS PELOUX, gérant.
Où se situe le siège social de SARL DOUCEUR ?
Le siège social de SARL DOUCEUR est situé 12 RUE 12 Rue Littré, 30000 Nîmes.
SARL DOUCEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL DOUCEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL DOUCEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL DOUCEUR.
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